Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, subdivision d'Yssingeaux (sous-série 1693 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Travaux routiers (1864-1976). Permis de construire (1990) (échantillonnage).

Cote :

1693 W 1-15

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Equipement. Subdivision d'Yssingeaux
Biographie ou histoire
Les subdivisions ont été supprimées au 31/12/2006. Elles ont été remplacées par les pôles de territoire dépendant du Conseil général. A été maintenue la subdivision autoroutière.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 18 décembre 2006

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers antérieurs à 1940 sont à réintégrés en série S.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,05

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1693W_DDE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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