Inventaire d'archives : Administration communale (O)
Cote :
2 O
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
03/06/2014
Archives départementales de Saône-et-Loire - Place des Carmélites - 71026 MAâcon cedex
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire (1800-1940)
Informations sur l'acquisition :
Versements administratifs.
Historique de conservation :
Les dossiers composant cette série proviennent des bureaux de la préfecture chargés du contrôle des affaires communales ; de la trésorerie générale chargée de l'examen des comptes de gestion et receveurs municipaux ; du service vicinal.
Description :
Mise en forme :
Les articles qui composent cette série ont été sommairement identifiés et cotés en continu en série O; certains d'entre eux, postérieurs à 1940, seront cotés en W lors du classement définitif.
Conditions d'utilisation :
Libre en fonction de l'état des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
300 ml
Ressources complémentaires :
Saisie informatique de l'inventaire dactylographié provisoire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2O
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN