Inventaire d'archives : Administration communale Dons et legs

Contenu :

Présentation du contenu
Le présent inventaire concerne les dons et legs effectués entre l'an XIII et 1940, quels que soient leurs bénéficiaires (communes, établissement religieux et hospitaliers, personnes privées).

Cote :

4 O 1-114

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2012
La Rochelle

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétiques de donateurs, la liasse 4 O 1 regroupent les instructions, circulaires et statistiques.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 41
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,95

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_4O

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens