Inventaire d'archives : Administration communale Dons et legs
Contenu :
Présentation du contenu
Le présent inventaire concerne les dons et legs effectués entre l'an XIII et 1940, quels que soient leurs bénéficiaires (communes, établissement religieux et hospitaliers, personnes privées).
Cote :
4 O 1-114
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2012
La Rochelle
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétiques de donateurs, la liasse 4 O 1 regroupent les instructions, circulaires et statistiques.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 41
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,95
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_4O