Inventaire d'archives : 2 O 2585-2587 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Franclens (1861-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 2585-2587
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
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Conditions d'utilisation :
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Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,24
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Le petit Franclinois [texte imprimé]. — Franclens : Mairie de Franclens, 1990-en cours.
Bulletin municipal. Annuel. [Cote : BM 216]
Retractation et déclaration de R. Louis-Aimé Naville, curé de Franclens, au Diocèse de Genève [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1800. — 4 p. ; 24 cm. [Cote : Br 840]
ulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses de Frangy, Seyssel, Arcine, Bassy, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond, Clermont, Contamine-Sarzin, Desingy, Droisy, Eloise, Franclens, Jonzier, Marlioz, Minzier, Musièges, Saint-Germain-sur-Rhône, Savigny, Usinens, Vanzy. En 1978, sont rattachées à ce secteur, les paroisses d'Anglefort, Charnay et Corbonod. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Belley)
S'est successivement intitulé : ºSurvol du Vuache à la Montagne des Princesº. Secteur de Frangy-Seyssel, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Survol du Vuache au Grand Colombierº. Secteur de Frangy et des deux Seyssel, 1978-2007. [Cote :BP 178]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001468