Inventaire d'archives : 1356W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Remembrement et travaux
Contenu :
Art. 1 à 21 : remembrement, dossiers techniques et juridiques des communes savoyardes (1956-1988)
Art. 22 à 28 : travaux connexes, dossiers techniques et juridiques des communes savoyardes (1961-1988)
Art. 28 à 31 : Comité Départemental d'Aménagement Foncier, dossiers individuels et procès-verbaux (1949-1988)
Cote :
1356W 1-31
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
Versement du 15/01/1999
Description :
Mise en forme :
Commune
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
31 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1356W_1-31