Inventaire d'archives : 1356W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Remembrement et travaux

Contenu :

Art. 1 à 21 : remembrement, dossiers techniques et juridiques des communes savoyardes (1956-1988)
Art. 22 à 28 : travaux connexes, dossiers techniques et juridiques des communes savoyardes (1961-1988)
Art. 28 à 31 : Comité Départemental d'Aménagement Foncier, dossiers individuels et procès-verbaux (1949-1988)

Cote :

1356W 1-31

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
Versement du 15/01/1999

Description :

Mise en forme :
Commune

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
31 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1356W_1-31

Archives départementales de la Savoie

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