Inventaire d'archives : 2 O 2699-2712 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Magland (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2699-2712

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 25
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,68

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT MAGLAND (1787-1788)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 570-572 : numéros suivis
1 Cd 1449-1453 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1730-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1882-1993 : bureau de Sallanches, 1697-1801
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (1792-1800)
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860
8 FS 1/2866-3140 : bureau de Sallanches, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 32 : listes électorales
3 M 322 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 197: établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 264 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 53 : fruitière
7 M 326-329 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 664-674 : 1859-1936
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/985 : état de section, 1911
3 P 3/986 : relevé des numéros de même nature et récapitulation de la contenance et du revenu imposable des propriétés non bâties, 1911
3 P 3/987-989 : matrices des propriétés foncières, 1913-1914
3 P 3/990-993 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1965
3 P 3/994 : matrices des propriétés bâties, 1911-1965
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 27 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1912
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 15 : justice de paix, canton de Sallanches, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 41 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 22 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 229 : commune de Magland, 1861-1925
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]
Magland, Flaine, Le Grand Massif [texte imprimé]. - Magland : Mairie de Magland, 1988-en cours. Bulletin municipal. Numérotation continue avec BM 91. Pour les années antérieures, voir ºBulletin Municipal de Maglandº (BM 91). Pas d'édition en 1995 et 2001. Annuel. [Cote : BM 92]
Bulletin municipal de Magland [texte imprimé]. - Magland : Mairie de Magland, 1973, 1979-1987. S'est successivement intitulé : ºL'Officiel de Maglandº (1973) puis le ºBulletin Municipal de Maglandº (1979). Il n'y a pas eu de parution entre ºL'Officiel de Maglandº et le ºBulletin Municipal de Maglandº. A partir de 1988, devient ºMagland, Flaine, Le Grand Massifº (BM 92).Annuel. [Cote : BM 91]
Magland, le petit bulletin [texte imprimé]. - Magland : Mairie de Magland, 1995-en cours. Journal d'informations municipales. Parution irrégulière, annuelle ou bi-annuelle depuis 2001. [Cote : BM 227]
Patrimoine religieux de Magland [texte imprimé] ; [photographies de Bernard Dupret]. - Magland : Neva éd., cop. 2012. - 1 vol. (69 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 20 cm. Provient de la bibliothèque du sénateur Jean-Paul Amoudry, reçue en don le 30/10/2014. [Cote : Bib 7043]
Magland [texte imprimé] : Images d'hier et d'aujourd'hui ; [Préf.] R. Pouchot, Maire de Magland. - [Magland], cop. 1999. - 1 vol. (92 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 28 cm. Provient de la bibliothèque du sénateur Jean-Paul Amoudry, reçue en don le 30/10/2014. [Cote : Bib 7042]
Bulletin paroissial de Magland [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1963. S'est successivement appelé : ºAlmanach paroissial de Maglandº, 1913-1914. Annuel. ºL'écho paroissial de Maglandº, 1913-1916. Mensuel. ºEcho paroissial de Maglandº, 1935. A partir de 1936, devient ºBulletin paroissial de Maglandº, 1936-1945, 1962-1963. Annuel puis mensuel. [Cote : BP 76]
Archives communales de Magland [texte imprimé] / CDG 74. - Seynod : Centre de gestion de la Haute-Savoie, 2018. - 1 vol. (84 p.) Archives conservées à la mairie de Magland. [Cote : IR 753]
Magland [texte imprimé] : maisons fortes de Loche et de Bellegarde / E. Dandel. - [S.l.] : [s.n.], 1994. Bibliographie. [Cote : 2 F 311]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Un capucin ingénieux : le frère Candide, de Magland : Académie Florimontane. - pp. 142-146. In : Revue savoisienne, 1990 - 130e année. - 1990 - 130e année. Auteur Dujourdy. [Cote : PER 1391]
Un exemple d'émigration du XIXe et début du XXe siècle à Magland : Académie Florimontane. - pp. 140-152. In : Revue savoisienne, 1986 - 126e année. - 1986 - 126e année. Auteur Dujourdy. [Cote : PER 1391]
Les colporteurs de Magland ou l'activité d'un bourg haut-savoyard au XVIIIe siècle : Académie Florimontane. - pp. 55-79. In : Revue savoisienne, 1984 - 124e année. - 1984 - 124e année. Auteur Duret. [Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001522

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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