Inventaire d'archives : Répertoire numérique TT

Contenu :

L'ensemble des dossiers illustrent le déroulement de carrière depuis l'arrêté de nomination, le procès-verbal d'installation, les multiples rapports rédigés à la suite des visites régulières d'inspection. De nombreuses pièces de correspondance font état de la santé, des difficultés particulières rencontrées, des plaintes déposées ... Enfin, l'état récapitulatif des services effectués peut comporter (surtout pour les instituteurs et institutrices) des renseignements à caractère personnel, notamment sur la conduite et les moeurs.
Il est à déplorer, toutefois, que de nombreux dossiers soient très incomplets, voire vides, les dossiers les mieux constitués et plus exploitables pour la recherche étant ceux des instituteurs et institutrices.
En parallèle à la liste des dossiers individuels, un fichier alphabétique systématique a été dressé. Pour chacun des dossiers recensés, y figurent les informations suivantes :
- COTE
- NOM et éventuellement, nom de jeune fille dans le cas des femmes mariées
- PRENOMS
- DATE et LIEU de NAISSANCE
- DATE d'ENTREE en fonction
- DATE et MOTIFS de FIN DE FONCTION, souvent le lieu du dernier poste en exercice
- OBSERVATIONS PARTICULIERES : mention de manque de pièces dans le cas des dossiers (très) incomplets ; de faits marquants ou de comportements particuliers
Des couleurs différentes ont été utilisées pour la rédaction des fiches :
- JAUNE : professeurs hommes
- VIOLET : professeurs femmes
- VERT : inspecteurs d'académie
- ROUGE : inspecteurs primaires
- BLEU : instituteurs
- ROSE : institutrice
: Les documents proviennent de l'Inspection académique (date de versement inconnue). Afin de les différencier du fonds départemental en provenance de la Préfecture, on a doublé la lettre "T" correspondant à l'enseignement, aux affaires culturelles et aux sports de 1800 à 1940 pour les papiers versés par les services et établissements.

Cote :

TT 1-162

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Inspection académique

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Seuls, les dossiers TT 1-34 sont détaillés nominativement dans ce répertoire. Les dossiers suivants (instituteurs et institutrices) ne sont signalés que par les noms extrêmes de chaque article.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble de ces dossiers est librement communicable, les délais actuels (loi du 15 juillet 2008 et ordonnance du 29 avril 2009) ouvrant le droit à la consultation 50 ans à compter de la clôture du dossier.

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 162
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.20

Ressources complémentaires :

Sources internes
Un complément utile peut être apporté par la consultation de :
- X T 1-717 : dossiers dits "Affaires communales spéciales" classés par communes, an VIII-1940.
- XI T 3-9 : dossiers dits "Affaires spéciales" classés par communes, environ 1830-1934.
D'autres versements conservés aux Archives départementales de la Côte-d'Or rendent compte de la carrière des personnels enseignants :
- IV T 27-94 : instituteurs ayant exercé entre environ 1880 et 1934.
- SM 12001-12141 : personnel enseignant ayant exercé entre 1827 et 1941.
- SM 16220-16323 : personnels enseignant nés avant 1892.
- SM 18978-19119 : personnels nés avant 1901.
- SM 20279 * : personnels relevant de l'Académie de Dijon, 1900-1901.
- SM 21921*-21922* (ex. 1005 W) : r instituteurs ayant exercé entre environ 1878 et 1929.
- 1370 W 1-76 : instituteurs ayant cessé leurs fonctions entre 1953 et 1972.
- 1224 W 51-100 : personnels nés entre 1806 et 1900.
- 1224 1-50 : personnels nés entre 1833 et 1900.
- 1224 W 101-124 : personnels nés entre 1863 et 1900.
- 1269 W 50 : personnels nés entre 1872 et 1898.
- 1273 W 48-50 : personnels nés entre 1874 et 1900.
- 1551 W 1-10 : personnels nés entre 1888 et 1925.
- 1664 W 1-8 : personnels nés entre 1900 et 1925.
- 1236 W 1-107 et 1247 W 39-48, 50 : personnels nés entre 1901 et 1910.
- 1254 W 1-50, 1257 W 1-50, 1269 W 1-49, 1273 W 1-47, 1274 W 1-18 : personnels nés entre 1901 et 1920.
- 1247 W 1-38, 49 : personnels nés entre 1911 et 1920.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000990

Institutions :

Inspection académique

Type de document :

Document d'archives

Liens