Inventaire d'archives : Répertoire numérique TT
Contenu :
L'ensemble des dossiers illustrent le déroulement de carrière depuis l'arrêté de nomination, le procès-verbal d'installation, les multiples rapports rédigés à la suite des visites régulières d'inspection. De nombreuses pièces de correspondance font état de la santé, des difficultés particulières rencontrées, des plaintes déposées ... Enfin, l'état récapitulatif des services effectués peut comporter (surtout pour les instituteurs et institutrices) des renseignements à caractère personnel, notamment sur la conduite et les moeurs.
Il est à déplorer, toutefois, que de nombreux dossiers soient très incomplets, voire vides, les dossiers les mieux constitués et plus exploitables pour la recherche étant ceux des instituteurs et institutrices.
En parallèle à la liste des dossiers individuels, un fichier alphabétique systématique a été dressé. Pour chacun des dossiers recensés, y figurent les informations suivantes :
- COTE
- NOM et éventuellement, nom de jeune fille dans le cas des femmes mariées
- PRENOMS
- DATE et LIEU de NAISSANCE
- DATE d'ENTREE en fonction
- DATE et MOTIFS de FIN DE FONCTION, souvent le lieu du dernier poste en exercice
- OBSERVATIONS PARTICULIERES : mention de manque de pièces dans le cas des dossiers (très) incomplets ; de faits marquants ou de comportements particuliers
Des couleurs différentes ont été utilisées pour la rédaction des fiches :
- JAUNE : professeurs hommes
- VIOLET : professeurs femmes
- VERT : inspecteurs d'académie
- ROUGE : inspecteurs primaires
- BLEU : instituteurs
- ROSE : institutrice
: Les documents proviennent de l'Inspection académique (date de versement inconnue). Afin de les différencier du fonds départemental en provenance de la Préfecture, on a doublé la lettre "T" correspondant à l'enseignement, aux affaires culturelles et aux sports de 1800 à 1940 pour les papiers versés par les services et établissements.
Cote :
TT 1-162
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Seuls, les dossiers TT 1-34 sont détaillés nominativement dans ce répertoire. Les dossiers suivants (instituteurs et institutrices) ne sont signalés que par les noms extrêmes de chaque article.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble de ces dossiers est librement communicable, les délais actuels (loi du 15 juillet 2008 et ordonnance du 29 avril 2009) ouvrant le droit à la consultation 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 162
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.20
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000990