Inventaire d'archives : Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des statistiques et des investissements ; Bureau des investissements et des...
Titre :
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des statistiques et des investissements ; Bureau des investissements et des aménagements - Bureau de l'innovation et des aménagements (1979-1986)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Comptes rendus et rapports de missions, réunions, 1980-1984. Art 3-4 : Investissements étrangers en France : Dossiers de demande, 1982-1984 Art 4-5 : Demande de primes et régime des primes pour équipement de campings et d'hôtels, 1980-1982 Art 6-7. Aménagement touristiques dans les DOM-TOM : Demandes de primes, 1979-1981 Art 8 : Réunions et bilan concernant les casinos, le tourisme sportif, les hébergements, 1984-1986 Art 9 : Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, fédération thermale, logis de France : Conventions, statuts, correspondance, notes, comptes, 1984-1985 documentation concernant les chaînes hôtelières, 1984-1986
Cote :
19920089/1-19920089/9
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Bureau de l'innovation et l'aménagement (direction du tourisme)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017825
Thèmes :
camping, hôtel, hôtellerie, investissement étranger en France, organisme local de tourisme, thermalisme, tourisme
Type de document :
Fonctions :
aide de l'Etat, aménagement du territoire, autorisation commerciale