Inventaire d'archives : Moulès-et-Baucels - Dossiers d'administration communale (1807-1940)

Contenu :

Ce répertoire regroupe les dossiers d'administration de la commune de Moulès-et-Baucels.

Cote :

2 O 174/1-9

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
2007, mis à jour en 2018
Montpellier

Informations sur le producteur :

Préfecture de l'Hérault

Description :

Évolutions :
Fonds clos

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture

Description physique :

0,25 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Hérault

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_000000266

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