Inventaire d'archives : Moulès-et-Baucels - Dossiers d'administration communale (1807-1940)
Contenu :
Ce répertoire regroupe les dossiers d'administration de la commune de Moulès-et-Baucels.
Cote :
2 O 174/1-9
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2007, mis à jour en 2018
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Description :
Évolutions :
Fonds clos
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture
Description physique :
0,25 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_000000266