Inventaire d'archives : 3 E 21 Étude versante Fradin, notaire à Rochefort

Contenu :

Le fonds regroupe les minutes et répertoires de douze notaires qui ont exercé entre 1676 et 1875 à Rochefort.

Cote :

3 E 21 1-417

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2009
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Fradin, notaire versant.
Maître Fradin a prêté serment le 20 avril 1960 en succédant à Maître Leprince. Son étude était située au 125 rue Pierre-Loti jusqu'en 1986 date de sa cessation d'activité.
Maître Fradin a versé les minutes et répertoires produits par les notaires qui se sont succédé dans cette étude :
Heurtemate, notaire à Rochefort (1676-1681)
Gabet, notaire à Rochefort ( 1683-1695)
Carol, notaire à Rochefort (1695-1708)
Pierre Tayeau, notaire à Rochefort (1696-1745)
André Tayeau, notaire à Rochefort (1709-1764)
David Tayeau, notaire à Rochefort (1745-1785)
Charles Bessat, notaire à Rochefort (1765-1771)
Charles Rondeau, notaire à Rochefort (1771-1794)
Savigny, notaire à Rochefort (1785-1788)
Michel-Henri Fouché, notaire à Rochefort (1788-1822)
Charles-Antoine Allard, notaire à Rochefort (1822-1854)
Eugène-Antoine Allard, notaire à Rochefort (1855-1875)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement fait en juin 1972.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Fradin.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au services d'archives.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Archives papier pour l'essentiel non reliées



Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 291 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 32,70

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Archives Départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle:
3 E 32 (Étude Chapeyrou)
3 E 33 (Étude Hedelin)
3 E 34 (Étude Filhastre)
3 E 42 (Étude Bellenfant)
3 E 87 (Étude Bertrand-Pibrac)
3 E 95 (Étude Viaud)
3 E 109 (Étude Gibouin-Gibeau)
3 E 120 (Étude Nyzam)
3 E 126 (Étude Bellenfant)
3 E 135 (Étude Gibouin-Gibeau)
Le contrôle des actes des notaires : 2 C (années 1693-1798).
L'administration de l'enregistrement : 3 Q (années 1791-1940).

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_000003E21

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime