Inventaire d'archives : Table des affaires soumises à la Section des Routes et des Chemins de fer (1843).

Contenu :

FRAN_IR_002433

Cote :

F/14/11041/117

Publication :

Archives nationales
2018
59 rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versement ordinaire.

Conditions d'accès :

En application des dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

En application des dispositions du règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
1 registre

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057171