Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Université de Droit, économie, sciences sociales de Paris (1965-1990)

Contenu :

INTRODUCTION
Le présent versement comprend tous les documents du service des thèses de Paris II qu'il a paru souhaitable de conserver, antérieurs à 1991, à l'exception des registres de de soutenances, encore fréquemment utilisés par le service. Celui-ci les conserve à partir de l'année , dans des conditions satisfaisantes (reliure régulière). procès-verbaux1913
Les rapports de soutenance font suite, sans interruption semble-t-il, à la série versée aux Archives du rectorat de Paris sous le n° 459.
Les documents remontant à l'ancienne faculté sont peu nombreux, il s'agit de listes de thèses soutenues (c. 1), listes de sujets déposés et rapports en vue de prix (c. 2).
SOMMAIRE
Art. 1-5. Thèses de l'ancienne faculté de droit et de Paris II Panthéon-Sorbonne : sujets, rapports de soutenance, rapports en vue de subvention ou de prix. 1965-1990.
Art. 1-2. Listes de sujets de thèses déposées ou soutenues. 1965-1990.
Art. 2. Rapports en vue de subvention ou de prix. 1968-1988.
Art. 2-5. Rapports de soutenance. 1971-1990.
COMMUNICABILITÉ... Sujets : immédiat.
Rapports : 120 ans à compter de la date de naissance, soit 90 ans après la date du dossier.
NOMBRE DE CARTONS... 5 DIMABS
Sommaire
Art 1-5 : Listes et rapports sur les thèses de la faculté de droit de l’ancienne université de Paris et de l’université Paris 2, 1965-1990. Art 1-2 : Listes de sujets de thèses déposées, de thèses soutenues, 1965-1990. Art 2 : Rapports en vue de prix et de subventions d’impression, 1968-1988. Art 2-5 : Rapports de soutenance de thèses d’Etat (régime 1959, 1974, 1984) et de thèses de 3e cycle (régime 1974), 1971-1990.

Cote :

19930571/1-19930571/5

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Université Panthéon-Assas

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022750

Archives nationales

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