Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau des pensions
Contenu :
Sommaire
Art 1-284 : Dossiers de carrière, de pension et de paye des agents gères par le ministère de l’Agriculture et de la Forêt et dont les dates de fin de fonction sont antérieures au 31 décembre 1988
Cote :
19900358/1-19900358/284
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1983-1999)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007656
Institutions :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1983-1999)