Inventaire d'archives : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'agriculture et aux Eaux et forêts
Contenu :
De la constitution et des travaux des organismes consulaires à la création d'un service de météorologie, en passant par la réglementation relative aux différentes formes de cultures ou d'élevage et aux sociétés fruitières, la partie qui traite de l'agriculture permet d'appréhender l'économie productive de la terre, contrariée parfois par les calamités agricoles ou les maladies du bétail.
Les dossiers d'aménagements et de bornages des forêts communales de 1860 à 1940, conservés dans la section des Eaux et Forêts, situent géographiquement les différentes zones d'exploitations forestières du département.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
1994
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie
Conditions d'accès :
Les dossiers de la série M sont, pour l'essentiel, communicables au public. Cependant, conformément à l'article 7 de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979, certains documents ne sont communicables qu'à l'expiration d'un délai spécifique :
- 60 ans à compter de la date de l'acte pour les documents contenant des informations mettant en cause la vie privée ou la sûreté de l'Etat, ou la défense nationale ;
- 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers de personnel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 489 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 53.10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000008