Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 1005 W)

Cote :

1005 W 1-71

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1989, 2017
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay. Bureau du juge d'instruction

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 29 janvier 1980

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 71 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,20

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1005W_TGI

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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