Inventaire d'archives : 2128 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Culture, Tourisme, Education et Sport

Contenu :

Présentation du contenu
. Notifications : rapports originaux présentés à la Commission permanente, 1981-2006.
. Secteur culturel : dossiers de demande de subvention, 2000.

Cote :

2128 W 1-11

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2014
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. PICTES (Pôle interdirectionnel Culture, Tourisme, Education et Sports). Direction Tourisme Culture Jeunesse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds a été versé par le Pôle Solidarités, Direction Jeunesse Culture Sports et Vie associative, dont fait partie la direction Tourisme Culture Jeunesse depuis le 1er juillet 2013.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 articles (9 boîtes)
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002038

Archives départementales de Côte d'Or

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