Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ;...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction des affaires politiques et de la vie associative ; Bureau élections, études politiques (1959-1981)
Contenu :
INTRODUCTION
Le fonds coté 89/78 MI 1-34 a été versé à la Mission des Archives Nationales, avec bordereau, le 3 octobre 1989 par la Direction Générale de l'Administration, direction de l'administration territoriale et des affaires politiques, sous-direction des affaires politiques et de la vie associative, bureau des élections et des études politiques
Il concerne les élections présidentielles, législatives, sénatoriales, cantonales, municipales, européennes et les referendums de 1964 à 1981.
Ce fonds est composé des documents suivants : procès-verbaux de recensement général des votes émis dans les collèges électoraux, prévisions, résultats par cantons, feuilles de proclamation, rapports des commissions de contrôle, rapports des préfets et tableaux.
Aucune élimination n'a été effectuée, si ce n'est celle des doubles et documents de transmission sans importance.
Ce fonds sera conservé définitivement.
Sommaire
Élections : Statistiques, résultats, rapports de préfets. Art 1-4 : Élections présidentielles, 1974, 1981 Art 4-5 : référendums, 1969, 1972 Art 6-22 : Élections législatives, 1978, 1981 Art 22-25 : Élections sénatoriales, 1959-1980 Art 26-31 : Élections cantonales, 1976, 1979 Art 32-33 : Élections municipales, 1977 Art 33-34 : Élections européennes, 1979
Cote :
19890583/1-19890583/34
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Bureau des élections et des études politiques (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022155
Thèmes :
élection cantonale, élection européenne, élection législative, élection municipale, élection présidentielle, élection sénatoriale