Inventaire d'archives : Urbanisme ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ; Service technique de l'urbanisme (1986-1990)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

DOSSIERS D'AGGLOMERATIONS
Les dossiers qui suivent ont été établis par l'Association Bâtisseur, qui a fonctionné de 1975 à 1990. Elle réalisait statistiques et études pour les besoins de services du ministère comme des professionnels de la construction, de l'urbanisme et de l'aménagement.
Ils étaient remis à jour tous les ans par quart, on en trouvera ici le dernier état. Un sommaire-type a été joint en annexe.
Sommaire
Art 1-52 : Dossiers d'agglomérations tenus par l'association bâtisseurs, classés par département, 1986-1990

Identifiant de l'unité documentaire :

19910711/1-19910711/52

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008583

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Service technique de l'urbanisme

Description :

Mise en forme :
Classement par commune

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    étude ; documentation

    Activités :

    étude ; documentation