Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Division du personnel -...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Division du personnel - Bureau personnel et affaires générales (1934-1975)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3, 12-15 (TT 2779-2793) : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports et de l’équipement ; organisation du ministère de l’Equipement : Questions budgétaires, commissions administratives paritaires, régies comptables ; séminaires ; activité transports ; code de la route ; programmes d’action de la DTT (Direction des Transports Terrestres), 1934-1974. Art 4-7 (TT 2782-2785) : CTDT (Comités Techniques Départementaux des Transports) : Commission des sanctions administratives. Amnisties ; modification de l’organisation et du fonctionnement des CTDT ; personnel ; gestion ; application du règlement intérieur-type ; élections, 1941-1972. Art 8-11 (TT 2786-2789) : Dossiers de personnel des contrôleurs routiers, 1973-1975
Cote :
19790174/1-19790174/15
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Division Personnel (direction des transports terrestres)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011486
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, budget, code de la route, commission administrative paritaire, personnel, régie comptable, service déconcentré, séminaire, transport, élection, équipement
Type de document :
Fonctions :
gestion du personnel, organisation administrative, recrutement, réglementation