Inventaire d'archives : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)

Contenu :

Inventaire comprenant la déclaration et le contrôle des appareils à vapeur, des appareils à gaz comprimés ou liquéfiés ; les mines et carrières avec les généralités, les comptes rendus des visites de l'ingénieur ordinaire et de l'ingénieur en chef, les dossiers d'exploitation, les carrières inexploitées, les accidents mortels survenus dans les carrières et dans les mines, les dossiers pour les concours d'entrée aux écoles des mines et les dossiers de personnel ; les dossiers d'installations classées (hors mines et carrières) ; les eaux minérales et thermales avec les dossiers d'exploitation des sources, les déclarations de sondages et les forages de reconnaissance ; les monuments historiques et sites ; les explosifs et gaz ; les dossiers particuliers à quelques sociétés ; la protection et la gestion des eaux souterraines ; les études géologiques ;

Cote :

7 W 446-562 ; 950 W 1-15 ; 1736 W 1-175 ; 1757 W 1-41 ; 2726 W 1-55.

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
2005
Montpellier

Informations sur le producteur :

Origine: Préfecture, Direction Régionale de lIndustrie, de la Recherche et de l'Environnement. Préfecture 1ère division. DRIRE
Préfecture, Direction Régionale de lIndustrie, de la Recherche et de l'Environnement. Préfecture 1ère division. DRIRE
Acteur d'un développement économique durable soucieux de son environnement, la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement veille sur l'évolution du tissu industriel et prévient les risques industriels, les risques liés l'utilisation du nucléaire et des rayonnements ionisants.Dans ce cadre trois missions lui ont été confiées : la première est de veiller à la qualité de l'environnement par une inspection régulière des installations industrielles et nucléaires, développer le tissu économique en favorisant l'innovation et la diffusion de technologies, contrôler la production et le transport de l'énergie ainsi que visiter les centres de contrôle technique des véhicules. La seconde est de prévenir les pollutions, les risques technologiques et nucléaires en proposant au préfet les règles de fonctionnement des nouvelles installations industrielles, les risques économiques, sanitaires, miniers, liés à la circulation des véhicules et les accidents de travail. En dernier elle encourage une industrie moderne et dynamique, une concertation avec les citoyens autour des sites industriels et nucléaires, le développement durable, elle participe à la réflexion régionale dans le domaine de l'énergie afin de favoriser le développement des énergies renouvelables et les économies d'énergie.

Informations sur l'acquisition :

versementsVersement
Historique de conservation :
Dossiers d'autorisation de création ou modification de lignes et postes de transformation (cote 1336 W 1-115) soit 115 boites d'archive représentant 13,10 mètres de rayonnage éliminés

Conditions d'accès :

Archives publiques Versements n°7 W 446-562 : 30 ans à compter de la cloture du dossier ; n°950 W 1-15 : 30 ans ; n°1736 W 1-175 : 30 ans ; n°1757 W 1-41: 60 ans

Conditions d'utilisation :

Les dossiers non consultables sans dérogation ne sont pas reproductibles

Description physique :

Description physique:



Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 177 boites d'archive et 43 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 22,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Hérault

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_000000011

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Hérault