Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1878.

Contenu :

FRAN_IR_002433

Cote :

F/14/11041/174

Publication :

France, Archives nationales.
2017
59, rue Guynemer. 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versement ordinaire.

Conditions d'accès :

En application des dispositions de l'article L. 212-3 du Code du Patrimoine, ce document est librement communicable.
L'ensemble des pages du registre a été numérisé et est consultable via la SIV.

Conditions d'utilisation :

En application des dispositions du règlement de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056579