Inventaire d'archives : 106Edepot - Archives communales déposées de Buffignécourt
Cote :
106Edepot1-43
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE BUFFIGNECOURT
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
IMPOTS-BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1588-1769)
106 Edepot 1-2
CULTE (1601-1792)
106 Edepot 3-7
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1807-1920)
106 Edepot 8-12
POPULATION-COMMERCE-AGRICULTURE (1841-1921)
106 Edepot 13-15
CONTRIBUTIONS (1791-1921)
106 Edepot 16-21
AFFAIRES MILITAIRES (1813-1909)
106 Edepot 22-24
POLICE-JUSTICE (1819-1906)
106 Edepot 25
ELECTIONS-PERSONNEL COMMUNAL (1807-1929)
106 Edepot 26-27
FINANCES DE LA COMMUNE (1792-1916)
106 Edepot 28-29
EDIFICES COMMUNAUX (1808-1909)
106 Edepot 30-31
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1807-1938)
106 Edepot 32-34
VOIRIE-REGIME DES EAUX-TRAVAUX DIVERS (1769-1936)
106 Edepot 35-38
CULTE (...-...)
106 Edepot 39
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1837-1925)
106 Edepot 40-42
INSTRUCTION PUBLIQUE (1813-1885)
106 Edepot 43
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/12/2004
Dernier ajout le 06/12/2004
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,7 Ml
43
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
(1) Est destiné à être classé sous cette cote le registre paroissial de Buffignécourt, qui n'a pas été retrouvé lors des dépôts de 1972 et 1996 (baptêmes, mariages, sépultures, mai 1761-1792).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 4212, plaintes et doléances des habitants, élections des députés (1789).
B 6967, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit du Roi du mois de mai 1749 (1750).
C 4, réparations au presbytère (1685-1741).
C 46, correspondance relative à la délivrance du quart en réserve (732-1745).
C 192, baux des communaux (1782-1789).
C 318, rôles et répartements des impositions dans la commune (1729-1790).
E 152, archives de la seigneurie de Granges concernant Buffignécourt (1566-1569).
G 110, déclarations des fonds dépendant de la cure (1528-1790).
H 272, 358, archives de l'abbaye de Cherlieu concernant Buffignécourt (1224-1638).
H 435 à 441, 449, 460, 487, 492 à 499, archives de l'abbaye de Faverney concernant Buffignécourt (767-1786).
3 O 113, travaux communaux (depuis 1813).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_106Edepot_Archives_communales_déposées_de_Buffignécourt