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ARCHIVES ANCIENNES

IMPOTS ET COMPTABILITE (1694-1812)

133 Edepot 1-2

AGRICULTURE-EDIFICES PUBLICS (1727-1788)

133 Edepot 3

JUSTICE (1715-1792)

133 Edepot 4

CULTE-INSTRUCTION PUBLIQUE (1646-1792)

133 Edepot 7-13

ARCHIVES MODERNES

LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL (1790-1792)

133 Edepot 14-16

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1790-1923)

133 Edepot 17-20

POPULATION-AGRICULTURE (1836-1926)

133 Edepot 21

CONTRIBUTIONS (1818-1878)

133 Edepot 22-24

AFFAIRES MILITAIRES (1809-1872)

133 Edepot 25-26

POLICE-JUSTICE (1825-1928)

133 Edepot 27

ELECTIONS-PERSONNEL COMMUNAL (...)

133 Edepot 28

FINANCES COMMUNALES (...)

133 Edepot 29

EDIFICES PUBLICS (1791-1921)

133 Edepot 30

BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1793-1944)

133 Edepot 31-32

VOIRIE-REGIME DES EAUX (1820-1932)

133 Edepot 33-34

CULTE (1845-1907)

133 Edepot 35

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1854-1935)

133 Edepot 36

INSTRUCTION PUBLIQUE (1819-1939)

133 Edepot 37

Archives Départementales de la Haute-Saône

Documents laissés en mairie : -antiphonaire du diocèse de Besancon, imprimé à Besançon par Jean-Félix Charmet en 1768. La reliure a été faite en 1814, avec des fers marqués "Jacobus" (Jacques Melchier Tisserand, fondeur à Chargey-lès-Port, dont la marque figure également sur une vis de pressoir et sur la ferronnerie du puits communal ; il serait l'auteur d'une plaque de cheminée dans une maison qui appartient aujourd'hui (1983) au maire, Monsieur Darosey, avec son nom marqué en toutes lettres ; sur une autre plaque de cheminée à Purgerot, il y a la désignation "fonderie de Chargey". -graduel du diocèse de Besançon, imprimé à Besançon, par Jean-Félix Charmet, en 1768 (fers de reliure sans doute exécutés vers la même époque que les précédents, sous la Restauration et comportant dans un cercle un blason avec trois fleurs de lys surmonté d'une couronne avec en dessous "Jacobus"). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 6461, demande en estimation des terres et baronnie de Conflandey, Chargey-lès-Port (1779). B 7843-7844, justice seigneuriale de Chargey-lès-Port (1603-1772). C 193, Rôles et marchés divers (1782-1789). C 330, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Chargey-lès-Port (1730-1790). E 671, traité des habitants de Chargey, au sujet de leurs bois communaux (1670). E 847, Vols de chevaux et chariots à des habitants de Conflandey par des habitants de Chargey (1609-1610). E 886, Pièces de procédure entre les habitants de Chargey et ceux de Purgerot, au sujet de la délimitation de leurs bois (1709-1711). H 274, 322, archives de l'abbaye de Cherlieu concernant Chargey-lès-Port (1257-1775). H 947, archives de l'abbaye de Dames Nobles de Montigny concernant Chargey (1623-1630).