Inventaire d'archives : Communes. - Ussy-sur-Marne

Contenu :

Le fonds des archives communales d'Ussy-sur-Marne couvre la période du XVIIe siècle à 1968.
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres de délibérations pour la première moitié du XIXe siècle. À noter également un ensemble de documents du XIXe siècle sur la garde nationale avec notamment un registre de contrôle matricule, un registre de contrôle général du service ordinaire, un registre du contrôle général de la réserve ou encore un registre de contrôle d'armement.

Enfin quelques documents portant sur l'organisation de l'enseignement sont également consultables dans ce fonds avec notamment des inventaires détaillés sur le mobilier et le matériel des écoles de la commune.

Cote :

Répertoire méthodique, sous-série 30 Edt

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Mai 2016

Informations sur le producteur :

USSY-SUR-MARNE

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Le fonds résulte de plusieurs dépôts réalisés lors des inspections de la commune au cours des années 1977 et 2016.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Français.

Description physique :

environ 3 mètres linéaires

Observations :

Archives des communes

Organisation :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FR_AD077_3331W936

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne