Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1982-1992)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Tutelle des organismes de recherche Art 1-44 : Conseils d’administration des organismes de recherche, 1982-1992 Art 45-46 : Elaboration de la loi de finances et demandes budgétaires des organismes de recherche, 1990-1991 Art 47. Activités des organismes de recherche en régions Alsace, sud-ouest et Nouvelle-Calédonie à l’occasion de voyages officiels : Notes, 1986-1987 ; Association Régionale pour l’Enseignement et la Recherche Scientifique et Technique (ARERS), gestion des crédits incitatifs en régions, 1987

Identifiant de l'unité documentaire :

19980595/1-19980595/47

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009943

Publication :

Archives Nationales
1998

Informations sur le producteur :

Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    budget ; compte-rendu de séance

    Activités :

    tutelle ; préparation budgétaire