Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1982-1992)

Date : 1982 - 1992

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Contenu :

Sommaire

Tutelle des organismes de recherche Art 1-44 : Conseils d’administration des organismes de recherche, 1982-1992 Art 45-46 : Elaboration de la loi de finances et demandes budgétaires des organismes de recherche, 1990-1991 Art 47. Activités des organismes de recherche en régions Alsace, sud-ouest et Nouvelle-Calédonie à l’occasion de voyages officiels : Notes, 1986-1987 ; Association Régionale pour l’Enseignement et la Recherche Scientifique et Technique (ARERS), gestion des crédits incitatifs en régions, 1987

Cote :

19980595/1-19980595/47

Publication :

Archives Nationales

1998

Informations sur le producteur :

Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009943

Institutions :

Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche

Lieux :

nouvelle-calédonie (pays et territoires d'outre-mer), alsace (france , région administrative)

Thèmes :

action concertée, association, budget, déplacement officiel, enseignement supérieur, loi de finances, organisme de recherche, région

Type de document :

budget, compte-rendu de séance

Fonctions :

préparation budgétaire, tutelle

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