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Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Arrêtés...

Date : 1959 - 1979

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Titre :

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Arrêtés originaux de création de zones d'aménagement (ZUP et ZAC) (1959-1979)

Contenu :

Sommaire

Art 1-25. Arrêtés originaux de création de zones d'aménagement (ZUP et ZAC), 1959-1979

Cote :

19910710/1-19910710/25

Publication :

Archives nationales

1991

Informations sur le producteur :

Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)

Description :

Mise en forme :

Classement par commune

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

mars 2020

revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008582

Institutions :

Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)

Thèmes :

plan, urbanisme, urbanisme opérationnel, zone d'urbanisme

Type de document :

Contexte de la description :

Archives nationales

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Arrêtés originaux de création de zones d'aménagement (ZUP et ZAC) (1959-1979)...

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