Inventaire d'archives : Commune de Cély-en-Bière

Contenu :

Le fonds des archives communales de Cély-en-Bière couvre la période de 1635 à 1965.

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de la collection des registres paroissiaux de 1635 à 1792 et de l'état civil de 1793 à 1882. À noter également la présence des budgets de la commune de l'An XII à 1941, ainsi qu'un ensemble conséquent de documents portant sur la voirie communale.

Cote :

14 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Cély-en-Bière (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la commune au cours de l'année 1992 et d'un dépôt effectué en 2017 du fait de la rénovation du local archives de la mairie.
Historique de conservation :
En 2018, suite à la réalisation des travaux du local archives, les registres paroissiaux et d'état civil ont été restitués à la commune et sont donc consultables directement en mairie.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

2,50 mètres linéaires d'archives papier ; 1,86 gigaoctet d'archives numériques.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W962

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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