Inventaire d'archives : Santé ; Direction générale de la santé (1949-1969)
Contenu :
Le présent
rend compte de versements effectués à la Cité Interministérielle des Archives en 1972 et 1973 par le bureau HP 4 de la
.
RépertoireSous-direction de l'hygiène publique
Ces versements, qui ont été intégrés dans les fonds de la Cité sous les cotes SAN 14705 à 14762, recouvrent les principales activités du bureau HP 4 (cf sommaire).
L'historique du bureau HP 4 sera rédigé à l'occasion du prochain versement du dit bureau.
SOMMAIRE
SAN 14705 à 14724 Cotes annulées - Cf. 820086.
RADIO-ACTIVITÉ
SAN 14725 à 14732 Commissions 1956-1967
SAN 14733 à 14740 Problèmes nationaux et internationaux 1956-1967
POLLUTION
SAN 14741 à 14744 Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie et Commissions contre la pollution 1965-1969
SAN 14745 Conseil de l'Europe 1963-1965
SAN 14746 à 14754 Pollution atmosphérique 1957-1967
SAN 14755 à 14759 Pollution automobile et pollutions diverses 1953-1967
LABORATOIRES
SAN 14760 et 14761 Correspondance Réglementation 1958-1969
SAN 14762 Institut Pasteur 1949-1965
Sommaire
SAN 14705-14724 : Cotes annulées. Art 1-16 : Radioactivité (commissions, problèmes nationaux et internationaux), 1956-1967. Art 17-35 : Pollution (comité consultatif de l’utilisation de l’énergie, commissions contre la pollution, conseil de l’Europe, pollution atmosphérique et automobile), 1953-1969. Art 36-38 : Laboratoires (correspondance, réglementation, financement et tutelle de l’Institut Pasteur), 1949-1969.
Cote :
19760161/1-19760161/38
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Direction générale de la santé
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020362
Institutions :
Direction générale de la santé, communauté européenne, institut pasteur
Lieux :
Thèmes :
atmosphère, automobile, environnement, pollution, radioactivité naturelle, énergie
Type de document :
Fonctions :
financement, réglementation, sécurité, sécurité sanitaire, tutelle