Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°2 de Bagnères-de-Bigorre (1503-1953)
Cote :
3 E 1584-2018 ; 3 E 44 12 ; 3 E 52 4-22 ; 3 E 66 128-345 ; 3 E 77 1-59 ; 3 E 98 1-111 ; I 134-139
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2016
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de six versements effectués par les notaires de l'étude n° 2 de Bagnères-de-Bigorre :
- 3 E 1584-1870 (2 juillet 1965),
- 3 E 1871-1939 (entrée n°476 du 8 mars 1984),
- 3 E 1940-2018 (entrées n°757 et 763 des 7 et 23 août 1990),
- 3 E 66/128-345 (entrée n°20090003 du 13 janvier 2009),
- 3 E 77/1-59 (entrée n°20090168 du 7 décembre 2009),
- 3 E 98/1-111 (entrée n°20110199 du 27 septembre 2011),
de plusieurs articles provenant d'une autre étude notariale du département :
- 3 E 44/12 (Argelès-Gazost et Luz, entrée n°1675 du 14 avril 1999),
de la réintégration d'un article provenant d'un autre service d'Archives départementales (Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques) :
- 3 E 36 (entrée n°1366 du 17 décembre 1996),
d'une réintégration issue d'un fonds privé (famille Gradet-Poque, 62 J) :
- 3 E 52/4-9, 12-19, 21-22,
de documents conservés dans la série I :
- I 134-135, 139,
de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :
- 3 E 1605.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 629
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 70,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00207