Inventaire d'archives : 165Edepot - Archives communales déposées de Combeaufontaine

Cote :

165Edepot1-65

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE COMBEAUFONTAINE
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
IMPOTS (1730)
165 Edepot 1
BIENS COMMUNAUX-VOIRIE-EAUX ET FORETS (1740-1784)
165 Edepot 2
JUSTICE-PROCEDURES (1766-1777)
165 Edepot 3
CULTE-INSTRUCTION PUBLIQUE (1577-1791)
165 Edepot 4-10
AGRICULTURE (1773-1784)
165 Edepot 11
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1821-1931)
165 Edepot 12-18
ETAT-CIVIL (1760-1932)
165 Edepot 19-20
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1826-1962)
165 Edepot 21-23, 165 Edepot 25-30, 165 Edepot 24
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (...)
165 Edepot 31-32
AFFAIRES MILITAIRES (1792-1944)
165 Edepot 33-37
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1792-1909)
165 Edepot 39-42, 165 Edepot 38
ELECTION ET PERSONNEL (1789-1880)
165 Edepot 43-44
FINANCES DE LA COMMUNE (1792-1900)
165 Edepot 45
EDIFICES COMMUNAUX (1791-1943)
165 Edepot 46-48
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1790-1954)
165 Edepot 49-56
TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT- REGIME DES EAUX (1838-1947)
165 Edepot 57-59
CULTES (1905-1910)
165 Edepot 60
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1857-1930)
165 Edepot 61-62
INSTRUCTION PUBLIQUE (...)
165 Edepot 63

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 02/01/2006
Dernier ajout le 15/02/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3 Ml
65

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

(1) Voir 165 E dépôt 17/D6, consentement de mariage (1898-1931). (2) Voir 165 E dépôt 17/D6, plan de ravitaillement (1890-1911). (3) Voir 165 E dépôt 17/D6, révision des évaluations foncières (1924-1929). (4) Voir 165 E dépôt 51/N3, congés de réforme, convalescences, réquisitions concernant les communes du canton (an VI-1821). (5) Voir 165 E dépôt 17/D6, état nominatif des étrangers (1888-1902). (6) Voir 165 E dépôt 17/D6, délibérations de la commission scolaire (1919-1920). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 5085, procès au sujet de la grosseur de la gerbe qui doit être décimée, entre messire Claude-François Duban, prieur commendataire du prieuré de Moutherot-lès-Traves et les habitants de Combeaufontaine (1727-1729). B 5177, messire Claude-François Duban, prieur commendataire du prieuré de Moutherot-lès-Traves est maintenu dans la jouissance et possession du droit de justice, haute, moyenne et basse sur les hommes, maisons et sujets de Combeaufontaine (1729). B 5486, contestation au sujet de redevances d'avoine (1732). B 5640, requête de Jean Grandmaistre à l'effet d'être envoyé en possession de l'office de notaire royal à Preigney et Combeaufontaine (1648-1723). C 6, minutes des ordonnances de l'Intendant rendues en diverses matières d'administration communale concernant Combeaufontaine (1685-1742). C 46, correspondance relative à la reconstruction de l'église paroissiale (1732-1745). C 74, affaires secrètes des familles (1718-1780). C 194, avis du subdélégué dans le marché pour la refonte d'une cloche cassée (1782-1789). C 230, décision du subdélégué concernant les ponts, routes et chemins dans la traverse de Combeaufontaine (1784-1786). C 346, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Combeaufontaine (1729-1790). C 566, toisé des plans des routes Combeaufontaine à Vauconcourt (1786). C 567, route de Paris à Bâle, traverse de Combeaufontaine (1778), ponts et ponceaux de Combeaufontaine (1746). D 25, manuel des rentes et inventaire général des titres du Collège des Jésuites de Vesoul concernant Combeaufontaine (1708-1761). G 114, procès-verbaux de distribution de la sixième partie des bois et communaux de Combeaufontine au profit de François Duban prieur du Montherot, et en cette qualité, seigneur de Combeaufontaine (1730). G 182-183, terrier du prieuré du Moutherot, comprenant les communautés de Traves et Combeaufontaine (1548, 1721). 1 J 216/3, ventes et échanges de terre (1686-1745). 1 J 305/1, biens nationaux : titre de rentes de biens de l'église, cure de Combeaufontaine (1719-1724).

Organisation :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_165Edepot_Archives_communales_déposées_de_Combeaufontaine

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône