Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service...

Date : 1975 - 1979

Titre :

Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction des établissements ; Bureau établissements autres que les universités (1975-1979)

Contenu :

ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS : TUTELLE FINANCIERE DES ETABLISSEMENTS BUDGETS ET COMPTES FINANCIERS

Contenu des comptes financiers

. compte financier de l'exercice 19..

. état des modifications apportées au budget

. rapport du directeur (et de l'agent comptable) sur le compte financier

. état des restes à payer

. état des restes à recouvrer

. éventuellement : correspondance avec le ministère

Contenu des budgets primitifs

. budget exercice 19

. décision modificative

. rapport du directeur

. projet de budget

. correspondance avec le ministère

Sommaire

Art 1-5 : Ecoles Nationales d’Ingénieurs : Budgets et comptes financiers, 1975-1979

Cote :

19930517/1-19930517/5

Publication :

Archives nationales

1993

Informations sur le producteur :

Bureau des établissements autres que les universités (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche) (1982-1988)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022702

Institutions :

Bureau des établissements autres que les universités (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche) (1982-1988)

Thèmes :

budget, enseignement supérieur, grande école

Type de document :

budget, compte financier

Fonctions :

tutelle

Activité :

ingénieur