Inventaire d'archives : Bureau de l'enregistrement de Coulanges-sur-Yonne
Contenu :
Les typologies les plus notables sont : - les actes civils publics : 3 Q 4091-4206 (1809-1899), 3 Q 17203-17253 (1899-1966) ; - les tables des décès : 3 Q 4062-4063 (1810-1824) ; les tables de successions et absences : 3 Q 4064-4067 (1825-1888), 3 Q 17282-17285 (1901-1968) ; - les déclarations des mutations par décès : 3 Q 4240-4287 (1807-1899), 3 Q 17286-17341 (1899-1966).
Cote :
3 Q 4025-4034, 4037-4050, 4053-4056, 4058-4059, 4061-4287, 3 Q 10855/1-9, 3 Q 17196-17366, 3 Q 17830-17831
Publication :
Archives départementales de l'Yonne
2018
Auxerre
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Coulanges-sur-Yonne, Yonne)
France. Bureau de l'enregistrement (Coulanges-sur-Yonne, Yonne)
Le bureau de Coulanges-sur-Yonne a été créé le 1er juillet 1809, par suite du transfert et démembrement du bureau de Mailly-le-Château. Il a été absorbé par celui d'Auxerre le 26 août 1966.
Conditions d'accès :
Archives publiques. Archives publiquesArchives publiques. Archives publiques
Conformément au Code du patrimoine. Conformément au Code du patrimoine.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_30630015