Inventaire d'archives : Santé ; Service des statistiques, des études et des systèmes d'information ; Sous-direction des statistiques et des études de...

Titre :

Santé ; Service des statistiques, des études et des systèmes d'information ; Sous-direction des statistiques et des études de santé ; Bureau statistiques sur l'Etat de santé de la population et la prévention (1990-1990)

Contenu :

INTRODUCTION
Les dossiers recensés dans le présent répertoire proviennent d'un versement fait aux archives nationales par le bureau des statistiques sur l'état de santé de la population et la prévention (ST1) du service des statistiques, des études et des systèmes d'information (SESI).
Il porte sur une enquête de morbidité dans les établissements et services hospitaliers privés et publics de moyen séjour concernant les malades sortis entre le 17 octobre et le 13 novembre 1990 et les malades présents le 14 novembre 1990.
L'objectif de l'enquête était d'obtenir une image représentative au niveau national de l'activité des services de moyen séjour : caractéristiques démographiques, dépendance des malades pris en charge, durée des séjours effecutés, pathologies traitées, intensité des soins dispensés aux patients, filières suivies.
Pour comprendre la portée de cette enquête, les choix de l'échantillonage d'établissements, les modalités de collecte et de traitement des données, le chercheur devra se reporter à la circulaire n° 90/11 du 30 juillet 1990 relative au lancement de cette enquête : ce document est conservé dans le premier dossier de ce fonds où figurent les documents d'ordre réglementaire et général intéressant cette opération.
Le fonds comprend deux parties : une enquête nationale et une extension régionale limitée à la région Rhône-Alpes.
Pour la partie enquête nationale, les dossiers des établissements choisis ont été classés par régions et par ordre alphabétique des communes concernées. La précision des cliniques et hôpitaux touchés ne figure pas à l'inventaire, car elle se retrouve facilement dans la liste des établissements enquêtés figurant dans le dossier général classé en tête du fonds.
Pour la partie extension régionale, les dossiers identifiés dans les mêmes conditions que précédemment, ont été classés par département et par ordre alphabétique des communes comme plus haut.
Ce fonds a été conservé dans son intégralité car il a été considéré comme structurellement "complet" par le service d'origine comme par la mission des archives nationales placée auprès du ministère du travail et des affaires sociales. En effet, il contient non seulement tous les formulaires d'enquête renseignés mais il est aussi accompagné de toutes les données de base qui ont présidé à l'établissement du travail : circulaire de lancement, directives et instruments ayant servi au recueil des informations, publications consignant les résultats obtenus.
De plus, les questionnaires comportent des questions ouvertes (avis diagnostics de maladies, jugements de valeurs de professionnels de santé) qui peuvent faire ultérieurement l'objet de nouvelles études comparatives.
SOMMAIRE
Art. 1-7. Enquêtes de morbidité hospitalière. 1990.
Art. 1-5. Enquête de morbidité par sondage auprès des établissements et services hospitaliers publics et privés de moyen séjour sur leur clientèle et leur activité : textes, liste des établissements questionnaires d'enquête, études sur les résultats (classement par région et par ville) Octobre-novembre 1990.
Art. 6-7. Idem. Extension pour la région "Rhône-Alpes". Octobre-novembre 1990.
Sommaire
Art 1-5 : enquête de morbidité par sondage auprès des établissements et services hospitaliers publics et privés de moyen séjour sur leur clientèle et leur activité

Cote :

19970085/1-19970085/7

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Bureau des statistiques sur l'état de santé de la population et la prévention (ministères chargés de la santé et de la solidarité) (1988-1998)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009307

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