Inventaire d'archives : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale - Cellule juridique
Contenu :
Affaires suivies par Claude Rémond, contrôleur de gestion à la Direction générale. De par sa fonction, cette personne a conservé de nombreux dossiers des différents directeurs généraux des services, ainsi que des différents services du Conseil général.
Cote :
1654 W 1-8
Publication :
2010, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 8 mars 2010.
Langues :
Français.
Description physique :
0,80 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001654w