Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement, subdivision de Mâcon (2831W)
Cote :
2831 W 1 - 4
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
27/08/2014
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cédex
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'équipement \ Direction départementale de l'équipement de Sâone-et-Loire \ Subdivision de Mâcon
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 27 octobre 2010
Historique de conservation :
Ces archives ont été prises en charge dans le cadre de la phase II des lois de décentralisation aboutissant au 1er janvier 2006 à la réorganisation des services de la DDE et au transfert de certaines compétences aux collectivités territoriales. Les documents antérieurs à 1940 concernant la vicinalité ont été intégrés dans la série 3 O 511-525, conformément à la réglementation en vigueur.
Description :
Critères de sélection :
1,70 ml ont été éliminés : doubles, dossiers de travaux dentretien, factures, papiers de corbeille.
Description physique :
Importance matérielle :
0,30 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2831W
Lieux :
Sologny, Saint-Maurice-de-Satonnay, Bissy-la-Mâconnaise, Chevagny-les-Chevrières, Azé, La Salle, Saint-Albain, Saint-Gengoux-de-Scissé, Péronne, Lugny, Cruzille, Grevilly, Montbellet, Hurigny, Senozan, Fleurville, Saint-Martin-Belle-Roche, Lugny (canton), Mâcon nord (canton), Mâcon (arrondissement), Laizé, Igé