Inventaire d'archives : 2 O 2479-2483 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Entremont

Date : 1857 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2479-2483

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 14

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 110 : archives communales déposées de la commune d'Entremont

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 497-498 : numéros suivis

1 Cd 1367-1368 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1752-1881 : bureau de La Roche-sur-Foron ; 6 C 1881 bis, 2120-2127 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

15 L 37, 152 : commune d'Entremont

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 130 : commune d'Entemont

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes, 1816-1860

8 FS 1/2089-2189 : bureau de La Roche, 1815-1860

8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M (+n°) : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 26 : listes électorales

3 M 213 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 186 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 214: listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 189, 291-293 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 26 : foires et marchés

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 27, 492-494 : dons et legs intéressant la commune d'Entremont

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/664 : état de section, 1869

3 P 3/665-666 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1871-1914

3 P 3/667-668: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1966

3 P 3/669 : matrices des propriétés bâties, 1911-1966

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 21 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 427 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 11 : plainte de l'instituteur contre les propos injurieux du curé, 1867

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 33 : budgets ;

5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 18 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 102, 224 : commune d'Entremont, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

1 Z 137 : commune d'Entremont

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Bibliographie non exhaustive :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2, La Faucigny. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 257]

Journal communal d'Entremont [texte imprimé]. — Entremont : Mairie d'Entremont, 1999-en cours.

[Cote : BM 296]

La Musaraigne de l'Overan [Texte imprimé] : journal de l'association L'Overan, maison de la nature d'Entremont / [dir. publ. Florent Brémond]. — N° 1(2003,été). — Entremont : L'Overan, maison de la nature, 2003- ; 21 cm. ISSN 1761-6492.

[Cote : PER 1338]

Bulletin paroissial d'Entremont [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1924 à 1937.

S'est successivement appelé : "Echo paroissial de Notre-Dame d'Entremont", 1924-1925. Bulletin catholique mensuel. "Echo d'Entremont", 1934-1937

[Cote : BP 50]

Les riches heures de l'Abbaye d'Entremont [texte imprimé] / Albin Rosset - Michel Lefort ; Edité par l'Association pour la Sauvegarde du Patrimoine d'Entremont. — [S.l.] : [s.n.], 1983. — 26 pages.

[Cote : Br 4052]

Le Guide d'Entremont (Haute-Savoie) [texte imprimé]. — Annecy : Imprimerie commerciale, [s.d.]. — 38 pages.

[Cote : Br 4178]

Les patoisants se penchent sur l'histoire d'Entremont [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1995].

[Cote : DOC 1560]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

Au pied de deux stations en renom, Entremont s'efforce d'en capter les retombées touristiques sans renier toute activité pastorale et artisanale. (Monographie) [texte imprimé] / G. Del Rio. — [S.l.] : [s.n.], [1976].

[Cote : DOC 697]

Abbayes et Monastères savoyards (11) Les Augustins : Entremont. — P. 63. In : Le Messager, N°63-4-X-1974. — N°63-4-X-1974

Auteur Guichonnet

[Cote : DOC 1931]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001568

Institutions :