Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Champoléon

Cote :

E DEPOT 99 D art. 1-5 ; E DEPOT 99 E art. 1-7 ; E DEPOT 99 F art. 1-2 ; E DEPOT 99 G art. 1-4 ; E DEPOT 99 GG art. 1 ; E DEPOT 99 H art. 1-5 ; E DEPOT 99 I art. 1-4 ; E DEPOT 99 K art. 1-2 ; E DEPOT 99 L art. 1-6 ; E DEPOT 99 M art. 1-3 ; E DEPOT 99 N art.

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Champoléon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour, en 2012

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 66

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 648 : pièces de procédure (1640-1645).
F 3173 : taille, impots, comptabilité (1626-1729).
1 J 334 : canal (an VI).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_99

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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