Inventaire d'archives : 003. Administrations provinciales (série C)
Contenu :
Présentation du contenu
La série C comprend les fonds des Intendances et des subdélégations du Bureau des finances de Dijon, des États provinciaux de Bourgogne, les registres du contrôle des actes versés par l'administration de l'Enregistrement à partir de 1897, le gouvernement de la province n'ayant pratiquement pas laissé d'archives sur place.
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le plan de classement général de la série est le suivant :
I. Intendance de Bourgogne et Bresse, avec ses subdélégations et ancienne intendance des Dombes (C 1-1939) : papiers concernant des communes de la Côte-d'Or provenant des intendances de Paris (C 1940-2007) ; de Champagne (C 2008-2070) ; de Franche-Comté (C 2032) et de Moulins (C 2070 bis).
II. Bureau des finances de Dijon (C 2071-2968).
III. États du duché de Bourgogne, comtés et pays adjacents (C 2969-7557).
IV. Administration générale des Domaines et des Droits domaniaux (C 7558-11420).
V. Gouvernement de Bourgogne (C 11421).
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Milsand (Ph.), Bibliographie bourguignonne, Dijon, 1885 et Supplément, 1886, Chapitre I, section V, Histoire judiciaire et administrative, p. 79-91 et 20-21.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001178