Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction ; Inspection générale : documentation et jurisprudence (1681-1962).
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 (IG 372-IG 379) : Documentation, jurisprudence.
- Art 1-2 (IG 372-IG 373) : Documentation générale sur la déconcentration administrative, le domaine public, les dommages de guerre, la grande voirie, le personnel, les sites. . ., 1866-1961.
- Art 3-4 (IG 374-IG 375) : Dossiers relatifs aux marchés de travaux publics, 1877-1962.
- Art 4-6 (IG 375-IG 377) : Dossiers relatifs aux routes, 1831-1960.
- Art 6-7 (IG 377-IG 378) : Dossiers concernant les ports maritimes, 1831-1961.
- Art 7-8 (IG 378-IG 379) : Dossiers sur les dommages de travaux publics (avis du CGPC, arrêts du Conseil d’Etat), 1865-1962
Cote :
19820097/1-19820097/8
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Inspections générales (ministère de
l'Équipement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006628
Institutions :
Thèmes :
domaine public, dommages de guerre, espace protégé, infrastructure de transport, marché public, port maritime, reconstruction, route, travaux publics, voie navigable
Type de document :
avis, documentation, décision de justice, marché public, étude