Inventaire d'archives : 007. Clergé régulier (série H)

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Présentation du contenu
I. Constitution de la série H
a) Fonds primitifs.
Lorsque fut promulgué le décret du 2 novembre 1789, mettant les biens du clergé « à la disposition de la Nation », il existait sur le territoire qui allait devenir le département de la Côte-d'Or, malgré les réunions et les sécularisations des XVIIe et XVIIIe siècles, un nombre considérable d'établissements du clergé régulier
V. Ferdinand CLAUDON, Les Archives de la Côte-d'Or, dans Dijon et la Côte d'Or en 1911, II p. 336-338.
Les ordres d'hommes comptaient encore des maisons anciennes et puissantes.
Les Bénédictins de la congrégation de Saint-Maur possédaient l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon, avec les anciens prieurés d'Arnay-le-Duc, Combertault, Grancey-le-Château et Salmaise ; l'abbaye de Bèze, avec son prieuré de Beaumont-sur-Vingeanne ; l'abbaye de Flavigny, dont dépendaient les prieurés de Beaulieu, Chanceaux, Fontaine-Française, Grignon et Précy-sous-Thil ; l'abbaye de Molesme, avec les prieurés de Corpoyer-les-Moines
Commune de Frôlois
, Louesme et Saint-Broing-les-Moines ; l'abbaye de Moutier-Saint-Jean, dont relevaient les prieurés de Chorey et de Montbard ; enfin, l'abbaye de Saint-Seine, avec quatre prieurés : Baulme-la-Roche, Léry, Saint-Mesmin et Serrigny.
Aux Bénédictins de la congrégation de Saint-Vanne appartenait l'abbaye de Pothières.
A ces abbayes s'ajoutaient le grand prieuré de Saint-Vivant de Vergy
Commune de Reulle-Vergy
, avec le prieuré de Duesme en dépendant, et les prieurés de Glanot
Commune de Mont-Saint-Jean
et de Trouhaut, relevant de l'abbaye de Cluny, le prieuré du Fête, dépendance de l'abbaye Saint-Martin d'Autun, les prieurés de Griselles et de Saint-Léger, de Saint-Germain d'Auxerre, celui de Saint-Sauveur, relevant de l'abbaye de Montieramey, enfin le prieuré de Saint-Thibault, dépendance de l'abbaye de Saint-Rigaud.
La congrégation des Bénédictins anglais, enfin, possédait le prieuré de Saint-Romain.
Les Cisterciens, outre l'illustre siège de l'ordre à Cîteaux, possédaient l'abbaye de La Bussière et l'abbaye de Fontenay
Commnune de Marmagne
, seconde fille de Clairvaux.
A la fin du XVIIIe siècle, c'est de l'abbaye cistercienne de Sept-Fonds que relevaient les maisons de l'ancien ordre du Val-des-Choux, le Val-des-Choux
Commune de Villiers-le-Duc
lui-même, sous le nom du prieuré du Val-Saint-Lieu, et les prieurés du Val-le-Duc
Commune de Salives
et du Val-Croissant
Commune de La Motte-Ternant
.
A la congrégation des Génovéfains appartenaient l'abbaye de Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine et l'abbaye d'Oigny, les prieurés de Bonvaux 9 Commune de Daix et de Pontailler, autrefois de l'ordre du Val-des-Ecoliers, et le prieuré Saint-Jean-l'Evangéliste de Semur-en-Auxois, antique dépendance de Saint-Maurice d'Agaune. Des chanoines réguliers de Saint-Augustin avaient aussi l'abbaye Sainte-Marguerite
Commune de Bouilland
et le prieuré de Til-Châtel.
L'ordre des Chartreux était représenté par les trois monastères de Beaune (Fontenay), de Dijon (Champmol) et de Lugny.
Les ordres mendiants étaient abondants et leurs maisons nombreuses. Si les Augustins n'apparaissaient qu'à Seurre, chaque ville, grande ou petite, avait son couvent de Capucins (à Arnay-le-Duc, Auxonne, Beaune, Châtillon-sur-Seine, Dijon, Is-sur-Tille, Nuits-Saint-Georges, Saulieu, Semur-en-Auxois, Seurre, Vitteaux). Il y avait des Carmes à Dijon, Pagny-le-Château, Saint-Jean-de-Losne et Semur, des Cordeliers (ou Franciscains) à Alise-Sainte-Reine, Beaune, Châtillon et Dijon, des Dominicains à Dijon, des Feuillants à Châtillon et à Fontaine-lès-Dijon, des Minimes à Beaune, Dijon, Notre-Dame d'Etang
Commune de Velars-sur-Ouche
, Semur et Dijon.
Dijon avait des Lazaristes, et les Oratoriens s'étaient établis, non seulement à Dijon, mais aussi à Beaune.
Les ordres de femmes étaient à peine moins nombreux.
Depuis les réformes tridentines, Châtillon renfermait l'abbaye bénédictine du Puits d'Orbe
Commune d'Asnières-en-Montagne
et Dijon celle de Saint-Julien-de-Rougemont, tandis que des monastères de cisterciennes Beaune abritait l'abbaye du Lieu-Dieu
Commune de Marey-lès-Fussey
et Dijon l'abbaye de Tart.
Le XVIIe siècle avait vu naître des couvents de Carmélites à Beaune, Châtillon et Dijon, de Clarisses à Auxonne et à Seurre, de Dominicaines à Dijon et à Semur, de Visitandines à Beaune, Dijon et Semur. Les Ursulines avaient des établissements dans presque chaque ville ou bourg (Arnay-le-Duc, Auxonne, Beaune, Châtillon, Dijon, Flavigny, Montbard, Nuits, Saint-Jean-de-Losne, Saulieu, Semur, Seurre, Vitteaux). Dijon possédait les maisons des Dames de Sainte-Marthe, de Notre-Dame du Refuge et du Bon Pasteur. Enfin, on rencontrait les Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul à Beaune, Blaisy-Bas et Dijon, des Hospitalières de Notre-Dame de la Charité à Dijon et à Châtillon-sur-Seine.
L'ordre de Malte, seul ordre militaire susbsistant en 1790, depuis la suppression de l'ordre des Antonins en 1776, ne fut aboli en France que par le décret du 19 septembre 1792. Le département de la Côte-d'Or possédait à Voulaines le siège du grand prieuré de Champagne, l'un des trois grands prieurés de la langue de France. C'était à Voulaines qu'étaient conservés, outre les archives du grand prieuré et de ses trois chambres priorales : Bure-les-Templiers, Morment (commune de Leffonds, Haute-Marne) et Epailly (commune de Courban), les titres des vingt-quatre commanderies en dépendant, dont quatre seulement étaient situées en Côte- d'Or (Beaune, Dijon, Montmorot
Commune de Fraignot-et-Vesvrottes
, La Romagne
Commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne
.
La loi du 23 messidor an II avait attribué au domaine national les biens des hospices, mais cette loi ayant été rapportée par celle du 16 vendémiaire an V n'a eu que des effets très limités.
b) Dispersions.
On sait que la loi du 5 novembre 1790 a ordonné le dépôt aux Archives des districts des archives des établissements ecclésiastiques. Il existait alors en Côte-d'Or sept districts, dont les chefs lieux étaient Arnay-le-Duc, Beaune, Châtillon-sur-Seine, Dijon, Is-sur-Tille, Saint-Jean-de-Losne et Semur-en-Auxois. C'est là que furent d'abord concentrés les titres des établissements que nous avons énumérés.
Il convient de signaler l'arrêté du Directoire du département de la Côte-d'Or du 12 mai 1791, pris pour l'exécution de la loi du 5 novembre 1790, portant que « tous les titres de propriété des ci-devant moines, chapitres, bénéficiers, seront incessamment déposés aux Archives des districts, afin qu'ils puissent être successivement remis aux acquéreurs des biens nationaux ». Le même arrêté ordonnait que les directoires de districts enverraient aux districts de la situation des biens les titres les intéressant
L 34, fol 64 v° (Inventaire sommaire de la série L, p. 220-221) et F. CLAUDON,art. cité p. 388, n. 1.
. Ces dispositions, confirmées par le décret de la Convention du 12 juillet 1793, sont à l'origine des dispersions des fonds primitifs.
Les remises de titres aux acquéreurs, si elles avaient été généralisées, auraient fait disparaître la quasi totalité des archives, à l'exception des titres des biens non aliénés (forêts) ou de documents de caractère purement spirituel. Fort heureusement ces remises, bien que trop nombreuses
V. CLAUDON, article cité, p. 387-388
, n'ont abouti que dans un seul cas à la disparition totale d'un fonds (celui du prieuré du Fête, au district d'Arnay-le-Duc).
Les envois de titres d'un district dans un autre ont été très nombreux. Par exemple, le district d'Is-sur-Tille avait envoyé un grand nombre de dossiers des archives de l'abbaye de Saint-Seine aux districts d'Arnay-le-Duc, de Beaune, de Châtillon et de Semur-en-Auxois. La suppression des districts par la constitution de l'an III entraîna le centralisation au chef-lieu du département des archives domaniales (loi du 21 fructidor an III et loi du 5 brumaire an V). Ainsi les dispersions dans les dépôts publics furent-elles du moins limitées au cadre départemental.
Quoi qu'il en soit, tous les fonds importants ont été appauvris par des envois dans d'autres départements. Qu'il suffise de citer comme exemples les archives de prieurés de l'abbaye de Saint-Bénigne
V. Ferdinand CLAUDON, Répertoire critique des anciens inventaires des Archives de la côte-d'Or, I, 1934, p. 9.
, ou celui des commanderies du grand prieuré de Champagne
I.b., II, p. 71-72
. Ces envois d'ailleurs, ont été faits si hâtivement que, dans de nombreux cas, une partie seulement des titres a été expédiée, l'autre se trouvant encore aux Archives de la Côte-d'Or. D'autre part, l'ignorance de la sitution exacte des biens et de la nouvelle géographie administrative a entraîné des erreurs d'attribution, qui sont demeurées. C'est ainsi que les Archives du Doubs, de Meurthe-et-Moselle et de l'Yonne conservent des papiers reçus de la Côte-d'Or, qui auraient dû être expédiés dans le Jura
Prieuré de Saint-Marcel-lès-Jussey
, dans la Meuse
Prieuré de Rupt-aux-Nonnains, Commanderie de Marbotte
ou dans l'Aube
Prieuré de Vosnon
et que nul ne penserait à chercher à Besançon, à Nancy ou à Auxerre.
En revanche, les Archives de la Côte-d'Or possèdent des parties de fonds en provenance d'autres départements, reçues soit des districts avant l'an IV, soit directement de l'administration départementale depuis l'an V.
C'est de Saône-et-Loire que proviennent les distractions les plus nombreuses ; c'est ainsi que sont représentés les abbayes de bénédictins de Saint-Martin d'Autun, de Chalon et de Cluny et le prieuré de Saint-Marcel-lès-Chalon, le prieuré de Génovéfains de Saint-Symphorien-lès-Autun, les abbayes de cisterciens de La Ferté-sur-Grosne et de Maizières, les abbayes de bénédictines de Saint-Andoche et de Saint-Jean le Grand d'Autun, l'abbaye de cisterciennes de Molaise
F. CLAUDON, dans Les Archives de la Côte-d'Or (Dijon et la Côte-d'Or en 1911), t. II p. 387, ajoute à cette liste les prieurés de Marcigny, de Perrecy-les-Forges et de Saint-Sernin-du-Bois et la Visitation de Bourbon-Lancy. Ces établissements figurent en effet au « placier » Garnier sous les numéros de sous-séries 33, 35, 39 bis et 105, mais en réalité les documents ne proviennent pas des fonds de ces maisons religieuses (v. l'Etat par fonds ci-après)
. La Haute-Marne a envoyé quelques rares pièces du fonds de l'abbaye de cisterciens de Longuay. Dans l'Yonne, le district d'Auxerre n'a remis que de rares documents tous très récents, de l'abbaye bénédictine de Saint-Germain d'Auxerre (prieuré de Griselles) ; le district de Tonnerre par contre, s'est dessaisi d'une partie importante du fonds de l'abbaye de cisterciens de Quincy
CLAUDON signale aussi (ib. P. 387) les prieurés de Montréal et de Vausse et les Visitandines d'Avallon (sous-série 34, 45 et 104), mais aucune pièce ne vient des fonds des établissements
.
L'Aube a envoyé une masse considérable extraite des archives de l'abbaye cistercienne de Clairvaux, fort mal triée d'ailleurs
V. l'avant-propos de J. Richard au répertoire numérique des sous-séries 12 H-14 H
. De la Haute-Saône sont venues quelques pièces du fonds de l'abbaye de cisterciens de Theuley
CLAUDON (ib. P. 387) fait état de l'envoi par la Haute-Saône de titres de l'abbaye de cisterciens de Collonge (sous-série 80 bis). C'est une erreur. Le fonds de cette abbaye était d'ailleurs dans le Jura en 1790
.
Ajoutons enfin que, sur les instances du directoire du département de la Côte-d'Or, le département de la Meurthe fit parvenir à Dijon la presque totalité du fonds de la commanderie des antonins de Norges-le-Pont
Commune de Norges-la-Ville
.
Dans la seconde moitié du XIXe siècle, on s'est efforcé de remédier, dans la mesure du possible, aux erreurs de la période révolutionnaire
Circulaire ministrielle du 24 avril 1841, Champollion-Figeac, Manuel de l'Archiviste, 1860, p. 43 et F. CLAUDON, Les Archives de la Côte-d'Or, dans La Côte-d'Or en 1911, II, P. 386-387. Depuis 1935, les classements entrepris dans la série H ont permis et permettront encore de nombreux retours au bercail.

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
III. Les fonds des monastères de bénédictins
Les instructions ministérielles du 18 juin 1844 ont prescrit de placer d'abord tous les fonds d'abbayes, les fonds des prieurés ne venant qu'ensuite. Il s'ensuit que les fonds des abbayes de bénédictins forment la tête de la série H, tandis que les fonds de prieurés autonomes de l'ordre de Saint-Benoît se trouvent insérés, dans une suite continue des fonds de prieurés classés par ordre alphabétique de localités, sans distinction entre les ordres monastiques.
Les fonds d'abbayes, qui font l'objet du tome Ier du Répertoire numérique de la série H, sont les suivants :
1 H. Saint-Bénigne de Dijon
2 H. Saint-Martin d'Autun
2 bis H. Saint-Germain d'Auxerre
3 H. Saint-Pierre de Bèze
4 H. Saint-Pierre de Chalon-sur-Saône
5 H. Saint-Pierre de Cluny
6 H. Saint-Pierre de Flavigny
7 H. Notre-Dame de Molesme
8 H. Saint-Jean de Réome de Moutier-Saint-Jean
9 H. Saint-Pierre de Pothières
10 H. Saint-Seine de Saint-Seine-l'Abbaye Les fonds de prieurés indiqués à part au « placier » se répartissent ainsi : Prieurés dépendant de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon.
23 H. Prieuré Saint-Jacques d'Arnay-le-Duc
28 H. Prieuré Saint-Hippolyte de Combertault
30 H. Prieuré Saint-Nicolas de Grancey-le-Château
Ces trois fonds ont été intégrés par Léon Delessard dans le fonds de l'abbaye de Saint Bénigne, sous-série 1 H.
Prieuré dépendant de l'abbaye Saint-Martin d'Autun.
29 H. Prieuré Notre-Dame du Fête.
On trouvera à l'état général les indications utiles sur ce fonds.
Prieuré dépendant de l'abbaye Saint-Germain d'Auxerre.
38 H. Prieuré Saint-Léger de Saint-Léger-Triey.
Ce fonds a été maintenu à part par Léon Delessard.
Prieurés dépendant de l'abbaye Saint-Pierre de Cluny.
21 H. Grand prieuré Saint-Vivant de Vergy.
22 H. Grand prieuré Saint-Marcel de Saint-Marcel-lès-Chalon
28 ter H. Prieuré Saint-Etienne de Duesme (dépendant du grand prieuré Saint-Vivant de Vergy)
29 bis H. Prieuré Saint-Pierre de Glanot.
43 H. Prieuré Saint-Eutrope de Trouhaut.
Tous ces fonds sont à part.
Prieurés dépendant de l'abbaye Saint-Pierre de Flavigny.
25 H. Prieuré Notre-Dame de Beaulieu.
30 bis H. Prieuré Saint-Jean-l'Evangéliste de Grignon.
36 H. Prieuré de la Sainte-Trinité de Précy-sous-Thil.
Les deux premiers fonds ont été intégrés par Léon Delessard dans le fonds de l'abbaye de Flavigny. Par contre, le troisième est resté à part (à compléter, dans le fonds de Flavigny, par les articles 6 H 605-618).
Prieurés dépendant de l'abbaye Notre-Dame de Molesme.
28 bis H. Prieuré Saint-Pierre de Corpoyer-les-Moines.
37 bis H. Prieuré Saint-Bénigne de Saint-Broing-les-Moines.
Ces deux fonds ont été intégrés dans le fonds de l'abbaye de Molesme.
Prieuré dépendant de l'abbaye de Saint-Seine.
26 H. Prieuré Saint Martin de Baulme-la Roche.
Ce fonds a été intégré dans le fonds de l'abbaye de Saint-Seine (voir aussi 1 H 1787).
Prieurés dépendant d'une abbaye dont le fonds n'est pas représenté aux Archives de la Côte-d'Or.
38 bis H. Prieuré de Saint-Romain (dépendant en 1790 de l'abbaye Saint-Edmond des bénédictins anglais à Paris)
39 H. Prieuré de Saint-Sauveur (dépendant de l'abbaye de Montiéramey, Aube)
40 H. Prieuré de Saint-Thibault (dépendant de l'abbaye de Saint-Rigaud, Saône-et Loire).

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Contexte
En 1789, il existait sur le territoire du futur département de la Côte-d'Or sept abbayes de bénédictins, trois abbayes de cisterciens, trois de chanoines réguliers, 18 prieurés relevant d'une abbaye extérieure au département, ou autonomes, trois chartreuses et 28 couvents divers (augustins, capucins, carmes, cordeliers, dominicains, feuillants, lazaristes, minimes et oratoriens). Les ordres de femmes étaient représentés par quatre abbayes (deux bénédictines, deux cisterciennes) et 31 couvents (carmélites, clarisses, dominicaines, ursulines, visitandines et congrégations hospitalières). L'ordre de Malte (auquel l'ordre de Saint-Antoine de Viennois avait été réuni en 1776) y avait le siège du grand prieuré de Champagne et 6 commanderies.
Comme pour la série G, l'envoi des titres de propriété des biens ecclésiastiques au district, puis au département du lieu de la situation des biens, a entraîné des appauvrissements des divers fonds et des accroissements importants, particulièrement pour les fonds des abbayes cisterciennes de Clairvaux (Aube), de La Ferté et de Maizières (Saône-et-Loire) et de Quincy (Yonne). Quant à la quatrième partie de la série, Hospices et Maladreries, il ne s'agit pas des fonds des hôpitaux eux-mêmes, sauvés par les lois des 9 fructidor an III et 2 brumaire an IV, redevenus des établissements publics autonomes (loi du 16 vendémiaire an V), mais de papiers divers d'origine variée.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
II. Classement
Une circulaire ministérielle du 18 juin 1844 prescrivit la formation d'un « tableau statistique » des Archives départementales antérieures à 1790. Le modèle de « tableau » annexé à la circulaire indiquait un ordre à suivre pour rénumération des différents fonds à l'intérieur des divisions établies dans le cadre de classement de 1841. Cet ordre des fonds, tel qu'il se trouve consigné dans le Tableau général numérique par fonds des Archives départementales antérieures à 1790 publié en 1848 (p. 145-148) s'est sensiblement maintenu désormais. Mise en carton en 1852, la série H a fait l'objet d'une sorte de répertoire numérique dit « registre placier », commencé en 1869 et achevé en 1872
V. Rapport annuel de J. GARNIER pour 1868-1869
.
Dans ce placier, chaque fonds a reçu un numéro de sous-série, mais les liasses, qui sont seules cotées, ont une numérotation continue pour l'ensemble de la série H. Les registres sont groupés sous l'indicatif de sous-série, avec le cas échéant le numéro dans les anciennes séries des « inventaires », des « cartulaires » et des « terriers ».
Le cadre de classement adopté au placier pour tous les fonds est le suivant : bulles des papes, diplômes des empereurs et des rois, chartes des ducs de Bourgogne et autres grands feudataires, cartulaires, statuts et règlements, réforme de l'abbaye, chapitres généraux, visites, partages des biens entre l'abbé et le couvent ; – personnel : abbés, offices claustraux, religieux, novices, prébendes : – fondations, processions, associations de prières, droits de commitimus, amortissements, aliénations, décimes et autres taxes, rentes, emprunts, banvin, franc-salé, droit de justice, église, bâtiment et mobilier, droits sur les églises et communautés religieuses ; – prieurés (ordre alphabétique) ; – domaine : titres généraux, bois, titres locaux sans distinction de provenance (ordre alphabétique) ; – comptabilité ; – inventaires
F. CLAUDON, Répertooire critique des anciens inventaires des Archives de la Côte-d'Or, t. I (1934), p. 8
.
Il y a lieu de noter qu'au registre placier, les indications de dates font généralement défaut.
En 1919, Ferdinand Claudon entreprit la rédaction d'un répertoire sur fiches des registres. Il dépouilla, de 1919 à 1920, les six premiers fonds (abbayes, de Saint-Bénigne à Cluny inclusivement), classant 1052 articles dont les fiches fournissent des renseignements très complets
Rapport annuel de 1920, manuscrit (archives du service)
.
Dès son arrivée à Dijon en 1935 Léon Delessard entreprit de donner le répertoire numérique définitif de la série H. Le classement des fonds d'abbayes de bénédictins (sous-séries 1 H — 6 H) est son œuvre. A sa mort, en 1957, le fonds de l'abbaye de Molesme (7 H) était en chantier. Le travail a été depuis lors poursuivi par Mademoiselle Françoise Vignier. Les premiers fonds des abbayes de cisterciens (11 H à 15 bis H) ont été traités par M. Jean Richard entre 1943 et 1955
Deux fascicules imprimés on été publiés en 1950 (11 H, abbaye de Cîteaux) et 1953 (12 H, abbaye cistercienne de La Bussière, 13 H, Clairvaux, 14 H, La Ferté-sur-Grosne)
.
En attendant l'achèvement complet du répertoire numérique imprimé, travail qui prendra encore de nombreuses années, nous croyons utile de donner un état général des fonds de la série H plus détaillé que celui qui figure à l'état général par fonds publié par la Direction des Archives en 1903.
Soulignons que, comme dans la plupart des Archives départementales, la quatrième division du cadre de classement de 1841, Hospices et maladreries, qui ne devrait comprendre que les archives des biens nationalisés en vertu de la loi du 23 messidor an II, est sauf exception, un mélange de pièces retirées à tort d'autres fonds.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10

Ressources complémentaires :

Aux Archives de la Côte-d'Or
C 5 (Intendance, établissements religieux) ; C 2719 (Bureau des finances, clergé régulier) ; C 3686 (États de Bourgogne, affaires du clergé régulier) ; 1 F 407-434 (collection Ernest Petit, notes sur les fonds ecclésiastiques) ; Q 815-867 (Biens nationaux, dossiers des établissements du clergé régulier).
Hors Archives de la Côte-d'Or
IV. Indications complémentaires sur le fonds de l'abbaye Saint-Bénigne de dijon
Il paraît nécessaire d'ajouter à l'avertissement inséré par Léon Delessard en tête du Répertoire numérique du fonds de Saint Bénigne paru en 1947 quelques indications complémentaires.
1. Le tableau de concordance, indispensable pour retrouver les cotes actuelles des pièces indiquées par Georges Chevrier et l'abbé Chaume, dans leur ouvrage Chartes et documents de Saint-Rénigne de Dijon, prieurés et dépendances (990-1124), paru en 1943, annoncé par L. Delessard, a été établi par nos soins et est donné en appendice
Il convient d'indiquer que toutes les analyses des registres de la sous-série 1 H ne sont que l'exacte reproduction des fiches de F. CLAUDON
.
2. La publication Chevrier-Chaume, à laquelle L. Delessard se contente de renvoyer pour la description du fonds, étant rare, nous croyons utile de donner sur les fonds de prieurés les éclaicissements suivants :
Arnay-le-Duc. – L'ancien fonds propre du prieuré (23 H) a été intégré dans la sous- série 1 H.
Auzécourt (Meuse). – Voir Archives de la Marne, G 956-958.
Beaune. – Tout ce qui concerne l'ancien prieuré Saint-Etienne a été réuni dans le fonds des Carmélites (82 H).
Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). – Les titres, expédiés en 1793 par le district de Dijon au district de Chalon-sur-Saône, ont disparu.
Combertault. – L'ancien fonds propre du prieuré (28 H) a été intégré dans la sous- série 1 H.
Enfonvelle (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, série H (titres expédiés par le district de Dijon au district de Chaumont en 1792) et J. de Trévillers, Sequania monastica..., I, p. 105.
Grancey-le-Château. – L'ancien fonds propre du prieuré (30 H) a été intégré dans la sous-série 1 H. Voir Laurent et Claudon, Abbayes et prieurés de l'ancienne France... Diocèses de Langres et de Dijon, 1941, p. 444.
Langres (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, G 1012-1065 (titres expédiés par le district de Dijon au district de Chaumont en 1792) et Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 445.
Larrey. Tout le fonds groupé dans la sous-série 1 H. Voir Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 594.
La Loye (Jura). Voir Archives du Jura, série H (titres envoyés en 1793 par le district de Dijon au district de Besançon et renvoyés par celui-ci au district de Dole), Archives du Doubs, 31 H 1-4 (pièces oubliées à Besançon) et J. de Trévillers, Sequania monastica, I, p. 143-144
Montberle (Suisse, canton de Vaud). – On ignore la destinée du fonds propre du prieuré.
Montigny-le-Roi (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, G 1012-1065 et Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 445.
Montmeyran (Drôme). Voir Archives de la Drôme, série H et Besse et J. de Font-Réaulx, Abbayes et prieurés de l'ancienne France... Diocèse de Valence, p. 126.
Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne). Voir Archives de la Haute-Marne, série H (titres expédiés en 1792 par le district de Dijon au district de Chaumont) et Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 445.
Palleau (Saône-et-Loire). Voir Archives de la Côte-d'Or, G 377, et Archives de Saône- et-Loire, H 224-229 (titres retirés des archives du chapitre cathédral de Saint-Etienne de Dijon et envoyés en 1793, en l'an II et en l'an V, soit au district de Chalon-sur-Saône, soit au département de Saône-et-Loire).
Rupt-aux-Nonnains (Meuse). Voir Archives de la Meuse, 10 H 4, et Archives de Meurthe-et-Moselle, H 2498 (titres expédiés en l'an V par le département de la Côte-d'Or au département de la Meurthe).
Saint-Blin (Haute-Marne). Voir Archives de Meurthe-et-Moselle, H 324 (titres expédiés en l'an V par le département de la Côte-d'Or au département de la Meurthe) et Archives de la Haute-Marne, F 549 (fonds Laloy).
Saint-Marcel-lès-Jussey (Haute-Saône). Voir Archives du Doubs, 28 H 1-19 (titres expédiés en 1793 par le district de Dijon au district de Besançon ; le Répertoire numérique de la série H des Archives du Doubs, I, 1962, donne ce fonds comme étant celui du prieuré de Saint-Thiébaud de Jussey, mais cette indication est à corriger) et J. de Trévillers, Sequania monastica. I, p. 149.
Saint-Vigor-le-Grand (Calvados). – Voir Archives du Calvados, série H.
Salins (Jura). – Voir Archives du Jura, série H (titres envoyés en 1793 par le district de Dijon au district de Salins), Archives du Doubs, 48 H 1-3, et J. de Trévillers, Sequania monastica, I, p. 190 et II, p. 79-80.
Salmaise. Tout le fonds groupé dans la sous-série 1 H.
Serqueux (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, série II (titres expédiés en 1792 par le district de Dijon au district de Chaumont).
Sexfontaine (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, série H (titres expédiés en 1792 par le district de Dijon au district de Chaumont) et F 315, 461, 508, 561, 569 (fonds Laloy), et Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 446.
Silmont (Meuse). – Voir Archives de la Meuse, 10 H 5 (titres expédiés en l'an V par le département de la Côte-d'Or au département de la Meuse).
Ulmoy (Marne). – Voir Archives de la Marne, série H (titres expédiés en 1793 par le district de Dijon au district de Chalons-sur-Marne).
Vignory (Haute-Marne). – Voir Archives de la Haute-Marne, série H (titres expédiés en 1792 par le district de Dijon au district de Chaumont) et F 278 et 600 (fonds Laloy) et Laurent et Claudon, ouvr. cité, p. 448.
Vosnon (Aube). Voir Archives de l'Yonne, H 909 (titres expédiés par erreur en 1793 par le district de Dijon au district de Sens).

Références bibliographiques :

Bibliographie
Gallia Christiana... IV (prov. de Lyon), 1876 et XV (prov. de Besançon), 1860.
Milsand (Ph.), Bibliographie bourguignonne, Dijon, 1885 et Supplément, 1886, chapitre I, Section III, Histoire ecclésiastique, § 3 à 7, p. 15-31 et 4-14.
Abbayes et prieurés de l'ancienne France, t. XII..., 3e partie... diocèses de Langres et de Dijon, 1941.

Observations :

Notes et commentaires
Les Archives départementales de la Côte-d'Or participent au programme d'études CBMA (Chartes de la Bourgogne du Moyen Âge). Plusieurs cartulaires issus des fonds d'archives qu'elles conservent (Cîteaux, Fontenay, Molesme, Saint-Seine, Vergy) ont été numérisés et sont consultables en ligne sur le serveur de l'UMR Artheis... 

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001583

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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