Inventaire d'archives : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Contenu :
Une CUMA (coopérative d'utilisation du matériel agricole) est une société coopérative agricole. Ces sociétés ont pour objet l'utilisation en commun par des agriculteurs de tous moyens propres à faciliter ou à développer leur activité économique, à améliorer ou à accroître les résultats de cette activité. La Cuma doit fournir du matériel à ses adhérents alors que ces derniers s'engagent à l'utiliser. Les statuts de la Cuma ainsi que son règlement intérieur prévoient les modalités d'utilisation du matériel par chaque adhérent.
Cote :
3113 W 1-144
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2013
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
En 2010, suite à la RGPP (révision générale des politiques publiques), l'ex DDAF (Direction départementale de l'agriculture et de la fôret) avait déménagé dans les locaux de la DDT (Direction départementale des Territoires) avec toutes ses archives.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/02/2013
Historique de conservation :
Les dossiers faisant l'objet de ce bordereau étaient conservés dans les locaux d'archives de la DDT place Laënnec à Valence.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été réalisé en novembre-décembre 2012 par Mme Jenny Poirier, vacataire à la DDT.
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité : 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
8.80 ml, 144 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000573