Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1126 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Transport ferroviaire et voies ferrées, police routière.

Cote :

1126 W 7-17

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 1er Bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 mai 1982.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les cotes 1 à 6 (suspensions du permis de conduire) ont été supprimées en 1991.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,05

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1126W_prefecture_1D_1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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