Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Cote :
4 Q 1-4470
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation des hypothèques des Hautes-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 161.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4311
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_4Q