Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1572 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux installations classées et carrières, à divers aménagements nécessitant des délégations de service public (DUP), déclaration d'intérêt général (DIG) ou servitudes.
Dossiers relatifs à la chasse, à la pêche et au tourisme.
Dossiers résiduels d'urbanisme, d'environnement et de contentieux.
Cote :
1572 W 1-170
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 novembre 2002
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 13/11/2002 , repris sous Aide au classement le 10/12/2013.
carton n°146 manquant, non versé.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 169 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,10
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1572W_prefecture_2D1B