Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1572 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux installations classées et carrières, à divers aménagements nécessitant des délégations de service public (DUP), déclaration d'intérêt général (DIG) ou servitudes.
Dossiers relatifs à la chasse, à la pêche et au tourisme.
Dossiers résiduels d'urbanisme, d'environnement et de contentieux.

Cote :

1572 W 1-170

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 novembre 2002

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 13/11/2002 , repris sous Aide au classement le 10/12/2013.
carton n°146 manquant, non versé.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 169 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,10

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1572W_prefecture_2D1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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