Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude C. MC/ET/C/1022, MC/ET/C/1023, MC/ET/C/1047-MC/ET/C/1058 (1548-1833)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude C

Cote :

MC/ET/C/1022, MC/ET/C/1023, MC/ET/C/1047-MC/ET/C/1058

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude C

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Langues :

FrançaisItalien

Description physique :

Importance matérielle :
1,10 ml ou 11 cartons (boîtes 10,5 cm ou 12,5 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054156

Institutions :

Etude C

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