Inventaire d'archives : 252Edepot - Archives communales déposées de Framont

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Identifiant de l'unité documentaire :

252Edepot1-32

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_252Edepot_Archives_communales_déposées_de_Framont

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Conditions d'accès des documents :

Archives publiques

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 02/10/2002
Dernier ajout le 09/10/2002

Références bibliographiques :

Informations sur le producteur :
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
ADMINISTRATION COMMUNALE
252 Edepot 1
CULTE
252 Edepot 2-6
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
252 Edepot 7-14
ETAT-CIVIL
252 Edepot 15
POPULATION
252 Edepot 16
CONTRIBUTIONS
252 Edepot 17-19
AFFAIRES MILITAIRES
252 Edepot 20-21
POLICE
252 Edepot 22
ELECTIONS
252 Edepot 23
FINANCES DE LA COMMUNE
252 Edepot 24
EDIFICES COMMUNAUX
252 Edepot 25
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX
252 Edepot 26-28
VOIRIE-REGIME DES EAUX-TRAVAUX PUBLICS
252 Edepot 29-30
CULTE
252 Edepot 31
INSTRUCTION PUBLIQUE
252 Edepot 32

Origine :

producteur:
COMMUNE DE FRAMONT

Description physique :

Importance_matérielle: 0,9 Ml 32

Note :

Commune fusionnée en 1972 avec Mont-le-Franois, prend le nom de Framont. (1) Voir 252 E dépot 32/R , copies de lettres envoyées par le maire (1857). (2) Plan classé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône. Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 544, institution de juges et notaires à Franois (1726-1735). B 923, déclaration de l'église de Neuvelle-lès-Champlitte succursale de celle de Franois (1741-1743). B 8062 à 8071, justice seigneuriale de Franois (1717-1790). E 853, comptes d'échevinage (1789). G 14, difficultés entre le chapître de Champlitte et le titulaire de la cure de Franois (1633-1639). G 124, fondations au profit de la cure (1678-1736) ; déclaration des fonds et revenus de la cure (1790). H 412, bail d'une terre sise à Franois par l'abbaye de Theuley (1274). 20 L 12, comptes du maire (époque révolutionnnaire). 3 O 259, travaux communaux (depuis 1824). 3 E dépot, archives communales d'Achey. 365 E dépot, archives communales de Mont-le-Franois.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Organisation :