Inventaire d'archives : 252Edepot - Archives communales déposées de Framont
Cote :
252Edepot1-32
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE FRAMONT
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
ADMINISTRATION COMMUNALE
252 Edepot 1
CULTE
252 Edepot 2-6
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
252 Edepot 7-14
ETAT-CIVIL
252 Edepot 15
POPULATION
252 Edepot 16
CONTRIBUTIONS
252 Edepot 17-19
AFFAIRES MILITAIRES
252 Edepot 20-21
POLICE
252 Edepot 22
ELECTIONS
252 Edepot 23
FINANCES DE LA COMMUNE
252 Edepot 24
EDIFICES COMMUNAUX
252 Edepot 25
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX
252 Edepot 26-28
VOIRIE-REGIME DES EAUX-TRAVAUX PUBLICS
252 Edepot 29-30
CULTE
252 Edepot 31
INSTRUCTION PUBLIQUE
252 Edepot 32
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 02/10/2002
Dernier ajout le 09/10/2002
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,9 Ml
32
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Commune fusionnée en 1972 avec Mont-le-Franois, prend le nom de Framont.
(1) Voir 252 E dépot 32/R , copies de lettres envoyées par le maire (1857).
(2) Plan classé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 544, institution de juges et notaires à Franois (1726-1735).
B 923, déclaration de l'église de Neuvelle-lès-Champlitte succursale de celle de Franois (1741-1743).
B 8062 à 8071, justice seigneuriale de Franois (1717-1790).
E 853, comptes d'échevinage (1789).
G 14, difficultés entre le chapître de Champlitte et le titulaire de la cure de Franois (1633-1639).
G 124, fondations au profit de la cure (1678-1736) ; déclaration des fonds et revenus de la cure (1790).
H 412, bail d'une terre sise à Franois par l'abbaye de Theuley (1274).
20 L 12, comptes du maire (époque révolutionnnaire).
3 O 259, travaux communaux (depuis 1824).
3 E dépot, archives communales d'Achey.
365 E dépot, archives communales de Mont-le-Franois.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_252Edepot_Archives_communales_déposées_de_Framont