Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements - Sous-direction des investissements routiers (1968-1974)
Contenu :
Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement. Autoroutes alpines (A 41, A 42, A 43, A 48, A 49). Cadre de classement, 1968-1974. Art 1 (R 2894) : Principes généraux : Études de trace, avant projets, déclaration d’utilité publique, 1971-1974. Art 2-4 (R 2895-2897) : Concession : Société d’économie mixte, opérations financières, crédits, 1968-1971. Art 4 (R 2897) : Interventions politiques, 1969-1973. Art 4 (R 2897) : Installations annexes, servitudes, 1971-1973
Cote :
19860320/1-19860320/4
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Sous-direction des investissements routiers (direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013001
Thèmes :
installation annexe d'autoroute, plan, servitude, statut juridique, subvention, travaux publics
Type de document :
avant-projet, cahier des charges, dossier technique, plan, statuts, étude