Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1954-1979)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. A 8 (A 53), Esterel-côte d’Azur. Cadre de classement. Art 1-19 (R 2662-2680) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques), déclaration d’utilité publique, exploitation (MALPASSET), 1954-1979. Art 19-24 (R 2680-2685) : Concession : Société d’Economie Mixte (conseil d’administration, statuts, convention), opérations financières (MALPASSET), crédits, subventions, exploitation, 1955-1975. Art 24-25 (R 2685-2686) : Interventions : Général Benouville, préfets des Alpes maritimes, Pompidou, chambre de commerce des Alpes-Maritimes, comité de défense de la vallée d’Argens, chambres syndicales agricoles, campagne de presse (le méridional, le figaro) et diverses personnalités, 1964-1974. Art 25-26 (R 2686-2687) : Installations annexes et servitudes, 1955-1976
Cote :
19840117/1-19840117/26
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021167
Institutions :
Lieux :
malpasset (barrage), var (provence-alpes-côte-d'azur , département), provence-alpes-côte-d'azur (france , région administrative)
Thèmes :
installation annexe d'autoroute, plan, presse, servitude, statut juridique, subvention, travaux publics, équipement
Type de document :
avant-projet, convention, coupure de presse, dossier technique, plan, statuts, étude