Inventaire d'archives : Fonds d'archives de l'hôpital de Nantua

Date : 1687 - 2000

Contenu :

Présentation du contenu

Le fonds H-dépôt Nantua est constitué d'un panel de documents représentatifs du fonctionnement des établissements hospitaliers de Nantua (hospice, hôpital et maternité) entre 1693 et 1995.

Cote :

H-dépôt Nantua 1-315

Publication :

Archives départementales de l'Ain

2015

Bourg-en-Bresse

Informations sur le producteur :

Origine:

Hôpital de Nantua (Ain, France)

Biographie ou histoire

L'histoire hospitalière de Nantua est initialement liée au principe chrétien de la charité. L'hôpital de Nantua est fondé en novembre 1693 : il prend la forme en premier lieu d'un bureau des pauvres appelé « bureau des dames de la charité ». Les sources mentionnent la fondation ultérieure d'un asile de vieillards, grâce au don fait par Mlle Jeannette-Antoinette Maissart en 1878. Cet établissement est lui aussi administré par la commission administrative de l'hôpital déjà existant. En 1911, un hôpital est construit pour accueillir plus de malades et proposer des soins médicaux et chirurgicaux de meilleure qualité. Nantua se dote donc d'un hôpital au sens premier du terme, même si auparavant le bureau des dames de la charité et l'asile de vieillards faisaient office d'hôpital.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Deux dépôts ont été effectués par le Centre hospitalier du Haut-Bugey sous la responsabilité de Catherine Theppe, responsable du service archives au sein de la Direction des services économiques et logistiques. Le premier s'est déroulé le 17 septembre 2012 et le second le 12 septembre 2013.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

L'histoire de la conservation du fonds de l'hôpital de Nantua est à mettre en lien avec celui de l'hôpital d'Oyonnax puisque tout deux ont fusionné en janvier 2002, aboutissant à la construction du centre hospitalier du Haut-Bugey. Les archives des deux établissements hospitaliers sont donc gérées depuis 2002 par une archiviste attachée au centre hospitalier du Haut-Bugey.

Les archives étaient conservées sur leur lieu de production, c'est-à-dire l'hôpital de Nantua. Les pièces fragiles et remarquables comme la charte royale et sa copie, étaient isolées dans le bureau du directeur de l'hôpital de Nantua. Certaines archives ont été conservées dans les locaux de la maison de retraite de Nantua, notamment les registres de délibérations de la commission administrative, les budgets et comptes administratifs et les répertoires des malades.

Description :

Évolutions :

Accroissements

Le Centre hospitalier du Haut-Bugey conserve toujours dans ses murs des archives de l'hôpital de Nantua antérieures à 2002, date de la fusion entre cet hôpital et celui d'Oyonnax. De ce fait, il est envisageable qu'un nouveau dépôt soit opéré.

Critères de sélection :

Informations sur l'évaluation

Ont été proposés à l'élimination :

les agendas des entrées et sorties de malades, 1955-1959 (les informations qu'ils contiennent sont reprises dans les registres des entrées et sorties) ;
un répertoire des malades, 1932 à 1949 (les informations qu'il contient sont reprises dans les registres des entrées et sorties) ;
un cahier des malades, 1965-1967 ;
des statuts généraux du personnel hospitalier, 1956 et 1957 ;
un cahier sur la protection sanitaire de la population contre les attaques aériennes, 1957 ;
un cahier comptable des malades 1964-66.

Mise en forme :

Mode de classement

Le présent répertoire est construit suivant la structuration du cadre de classement de 1968 relatif aux archives hospitalières antérieures à 1970.

Il a été organisé en 11 parties qui reprennent les intitulés des sous-séries du cadre de classement de 1968. L'ordre de présentation de ces parties ainsi que leur subdivision respectent ses prescriptions. Concernant la partie « Archives médicales », le cadre de classement ne préconisant pas d'organisation interne spécifique, il a été décidé de présenter les articles par spécialité médicale.

Lors de son classement, le fonds a été coté selon le cadre de classement annexé au règlement des archives hospitalières de 1968 qui prévoyait l'attribution d'une lettre pour chaque sous-série du fonds.

Lors de la réception du second versement des archives de l'hôpital, il a été décidé de recoter tout le fonds de manière continue. En effet, il est paru plus pertinent de ne pas scinder le fonds entre une première partie antérieure à 1970 cotée à la sous-série, comme le préconise le cadre de classement de 1968, et une seconde partie en continu à partir de 1970.

Le fonds étant susceptible d'être complété par un nouveau dépôt, il est coté sous la forme « H dépôt Nantua + numéro en continu » de manière à faciliter, à l'avenir, la rédaction d'un répertoire méthodique ainsi que l'organisation matérielle du fonds.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

La reproduction est possible sous réserve du règlement de la salle de lecture en vigueur, seuls les documents non reliés peuvent être reproduits. Il est toutefois possible de prendre des photographies des documents y compris lorsqu'ils sont reliés.

Langues :

Langue des unités documentaires: L'essentiel des documents est écrit en français. Seule la charte royale de fondation, rédigée en français classique, mais dans une écriture pouvant présenter des difficultés de lecture, a été transcrite par les archivistes des Archives départementales en 1989.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 11,93

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 315

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

Série H-dépôt

H-dépôt Angeville : fonds du sanatorium d'Angeville à Hauteville (1921-1970).
H-dépôt Convert : journaux des comptes-rendus opératoires de la clinique Vernaud/Convert (1921-1971).
H-dépôt CPA : fonds du Centre psychothérapique de l'Ain (1840-1974).
H-dépôt Montluel : fonds le l'hôpital de Montluel (1667-1809).
H-dépôt Oyonnax : fonds de l'hôpital d'Oyonnax (1900-2003).
H-dépôt Pont-de-Vaux : fonds de l'hôpital de Pont-de-Vaux. (1408-1958).
H-dépôt Trévoux : fonds de l'hôpital de Trévoux (1687-1938).

Sous-série 2 O

Commune de Nantua :

Hôpital sis "au-dessus des Moulins de Nantua". - Installation, acquisitions d'immeubles (1824-1844) ; paiement de l'architecte (1841). Jardin de l'hospice, procès pour anticipations sur le Canal du Moulin (an IV-1838). Aliénation (1930-1931). Lits, réparation (1839). Octroi d'un don (1840). Salle d'asile, appropriation et entretien du service des sœurs (1836-1843). Salle des femmes, aménagement (1887-1890).
Hospice de vieillards, création (1879-1889) ; aliénation (1928).
Nouvel hôpital, construction (1910-1923) ; aménagement de salles dédiées et réparations diverses (1928-1930) ; agrandissement et réaménagement du bâtiment chirurgie-maternité (1937-1943).
Domaine de l'hôpital, aliénations d'immeubles (1924-1927).

Série R

Sous-série 2 R

2 R 184 : gestion communale des ressources hospitalières : correspondance avec les maires ou particuliers de plusieurs communes dont celle de Nantua (1870-1871).
2 R 185 : prévision de ressources hospitalières en cas de guerre (1895-1899).

Sous-série 10 R

10 R 71 : organisation de la souscription du 17 octobre 1915 en faveur des formations sanitaires et des hôpitaux militaires de l'Ain (1915).
10 R 80 : reversement du produit des souscriptions aux hôpitaux du département de l'Ain : correspondance (1915-1916).

Série W

Fonds de la Préfecture :

1379 W : comptes de gestion des hôpitaux (1940-1964).

Fonds du Cabinet du Préfet :

1062 W 103 : fonctionnement et revendications des hôpitaux du département ( 1970-1976). 778 W 279 : fonctionnement des ordres médicaux (1940-1959).
778 W 281 : organisation des médecins dans le département (1935-1958).

Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

533 W 140 : manifestation du personnel soignant (1970-1988).
1062 W 102 : organisation de la nouvelle carte hospitalière suite à la réforme hospitalière (1970-1971).
1288 W 89 : approvisionnement des grandes villes.- Nantua : […] cahier des charges pour la fourniture à l'hôpital-hospice de Nantua de pain, vin, lait, épicerie et viande pendant le 1er semestre 1942, […] (1940-1948).
1228 W 273 : prison de Nantua.- Installation d'une chambre de sûreté pour les détenus hospitalisés à l'hôpital de Nantua : circulaires du directeur régional des services pénitentiaires, rapports, notes (1950-1952).
1228 W 277 : personnel hospitalier.- Réglementation : circulaires ministérielles, arrêté et circulaires préfectoraux, recueil de textes de législation hospitalière (1943-1958). Révocation du sous-économe des hospices de Nantua : délibérations de la commission administrative de l'hôpital hospice, rapports, correspondance, notes (1941-1948).
1228 W 278 : hôpital-hospice de Nantua, fonctionnement et financement : comptes-rendus des séances et délibérations de la commission administrative, budgets et comptes administratifs, rapports, correspondance (1940-1960).

Fonds de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales :

93 W 40, 44 : hôpital de Nantua : budgets primitifs et supplémentaire, compte de gestion (1972-1974).
93 W 53 : pix de journée d'hospitalisation à l'hôpital de Nantua (1974-1975).
1277 W 12 : établissements hospitaliers pendant l'occupation (1943-1947).
1332 W 12 : Signatures de conventions entre l'hôpital de Nantua et les malades militaires, la sécurité sociale, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : convention, délibération (1950-1983).
1584 W : ravitaillement des établissements de soins et professionnels de santé (1941-1949).

Série X

Sous-série 1 X

1 X 206-219 : hôpital et hospice de vieillards de Nantua (1801-1941).

Sous-série 3 X

3 X 346*-347* : registres nominatifs des admissions hospitalières (1934-1938).
3 X 352*-375* : registres nominatifs de suivi des dépenses incombant aux communes (1913-1933).
3 X 376*379* : registres nominatifs par compte de prestataires (hôpitaux, professionnels de santé, pharmaciens, transporteurs) (1922-1927).
3 X 380*-382* : registres chronologiques d'inscription des frais d'assistance engagés par les prestataires (1922-1927).

Série Z

Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

3 Z 421 : administration hospitalière (1932-1953).
3 Z 422-424 : tableaux des budgets et des comptes administratifs des hôpitaux-hospices de l'arrondissement (1936-1939).

Série Fi

5 Fi 268/0228 : Nouvel Hôpital et le Signal.
9Fi 1309, 1312, 1315 : vues générales de Nantua (s. d.).

Sources externes

Archives municipales de Bourg-en-Bresse

Série H-dépôt : archives des hôpitaux de Bourg-en-Bresse (1301-1789).

Références bibliographiques :

Bibliographie

Archives hospitalières :

BARTHÉLÉMY Marie, GUÉRIN Patrice, « Les archives hospitalières et médicales, un patrimoine à valoriser », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 150, 2014, p. 15-20.
BAUDOT Marcel, « Les archives hospitalières », dans Manuel d'archivistique, Paris, Archives nationales, 1991, 2ème édition, p. 368-379.
DELSALLE Paul, « Sur l'archivage hospitalier : travaux récents », dans Revue archivistique de l'université de Haute-Alsace, n° 2, mai 1990, p. 47-51.
DÉSERT Gabriel, « Une source historique trop oubliée : les archives hospitalières », dans La Gazette des archives, n° 94, 3ème trimestre 1976, p. 145-164.
DÉSERT Gabriel, « Les archives hospitalières, source d'histoire économique et sociale », dans Cahier des annales de Normandie, n° 10, 1977.
DUCLERT Camille, « Archives hospitalières : un état des lieux », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 150, 2014, p. 37-38.
GOURRAUD Virginie, « Évolution des méthodes de gestion et de conservation des archives hospitalières », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 150, 2014, p. 7-14.
LE GRAND Léon, « Pour composer l'histoire d'un établissement hospitalier, sources et méthode », dans Revue d'histoire de l'Église de France, 1930, p. 161-239.
« Les archives de la Santé », La Gazette des archives, n° 167, 1994, p. 335-428.
« Les archives hospitalières : enjeux et pratiques », La Gazette des archives, n° 205, 2007-1.

Histoire générale des hôpitaux :

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DOMIN Jean-Paul, Une histoire économique de l'hôpital (XIXe-XXe siècles) : une analyse rétrospective du développement hospitalier, Tome 2 (1946-2009), Paris, Comité d'histoire de la Sécurité sociale (CHSS), 2013.
DUHAU Isabelle, LAROCHE Claude, LAGET Pierre-Louis, L'hôpital en France : histoire et architecture, Lyon, Éditions Lieux dits, (coll. Cahiers du patrimoine), 2012.
IMBERT Jean (dir.), Histoire des hôpitaux, Toulouse, Privat, 1982.
IMBERT Jean, Les hôpitaux en France, Paris, PUF, (coll. Que sais-je ?), 1996.
LE MANDAT Maurice, « Chapelle et hôpital », dans Revue de la société française d'histoire des hôpitaux, n° 147, 2013, p. 6-26.
MAREC Yannick (dir.), Accueillir et soigner ? L'hôpital et ses alternatives du Moyen-âge à nos jours, Presse universitaire de Rouen et du Havre, 2007.
OLIER François, QUÉNEC'HDU Jean-Luc, Hôpitaux militaires dans la guerre 1914-1918, Tome 2, Ysec Editions, 2010.
ROMANENS Jean-Louis, « Genèse du concept de service public hospitalier », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 150, 2014, p. 41-54.
SÉGADE Jean-Pierre, « Santé et évolution du droit hospitalier », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 136, 2010, p. 5-7.
TOLLET Gaston, Les édifices hospitaliers depuis leurs origines jusqu'à nos jours, Paris, 1892.
VALLERY-RADOT Pierre, Deux siècles d'histoire hospitalière (1602-1836), Paris, 1947.

Hôpitaux du département de l'Ain :

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DALLEMAGNE André, « L'Hôtel-Dieu de Belley », dans Le Bugey, n° 16, 1922, p. 487-534. Cote AD Ain : 33 BIB RHL 2.
DUBOIS Eugène, Histoire des hospices de Bourg, Bourg-en-Bresse, Berthod, 1932. Cote AD Ain : BIB D 3.
TRENARD Louis, « A Belley, de l'Hôtel-Dieu à l'hôpital Joseph Récamier », dans Bulletin de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 51, 1985, p. 21-27. Cote AD Ain : 46 Presse 1.

Observations :

Commentaire

Répertoire numérique établi en juin 2013 par Ségolène Bérard, stagiaire, sous les directions de Coralie Dupuy, Cécile Forestier et Florence Beaume. Répertoire complété en 2014 par Anne Mingous, sous la direction de Florence Beaume.

Localisation physique :

Localisation physique: Le fonds est conservé aux Archives départementales de l'Ain, 1 boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Ain.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD001_H-DEPOT_NANTUA

Institutions :