Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Pierre Douet pour l'étude L

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. mois de l'année ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties; 4. date du jour. Puis à partir du feuillet n°5 : 1. mois de l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte ; 4. noms, prénoms des parties. Enfin à partir du feuillet n°207 : 1. mois de l'année ; 2. nature de l'acte ; 3. date du jour ; 4. noms, prénoms des parties

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/DAFANCH/MC/RE/L/3

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_052114

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Pierre Douet
Etude L

Informations sur l'acquisition :

Répertoire versé aux Archives nationales en 1941.

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Renseigner conidtions d'utlisation

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 323 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37,5 x largeur 24,2 cm. Le registre est en bon état.

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Personne :

    Organisation :

    Type de document :

    répertoire